CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 9 février 2011), que Roger X..., transporteur, a été mis en règlement judiciaire le 15 février 1978, Hubert

Le maire de Monchy-Humières soutient que l'immeuble dont Mme B E est propriétaire, situé 11 rue du Château à Monchy-Humières (60113), cadastré E 405, présente un danger pour la sécurité publique.

Par la présente requête, Mme Girard-Humbert doit être regardée comme demandant l'annulation de cet arrêté. 2.

Hubert X..., d'évoquer et de statuer immédiatement sur ces conclusions ; Considérant, d'une part, que M.

SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI : ATTENDU QUE SELON HUMBERT X...

COFIDIM (Le Pavillon français) Représentant : Me Armelle HUBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : W14 S.A.

Pierre-Antoine X..., domicilié [...], 4°/ à la société Hubert entreprise, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur

quartier "La Humbert" (Martinique), 4°) M.

MAURICE HUMBERT, PERE DU A...

Par un mémoire, enregistré le 4 avril 2025, la commune de Tournedos Bois Hubert, représenté par Me Legendre, conclut au non-lieu à statuer. Par un mémoire, enregistré le 24 avril 2025, M.

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Nicole A... née X... demeurant 30, place du marché Honoré, Paris 1er, 2°/ le Cabinet Hinfray Huchery

2025 à 10 heures COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : * Monsieur Laurent RAGOT, Juge présidant l'audience * Madame Brigitte COUDELOU-RAFFESTIN, Juge * Madame Martine NEGRE, Juge * Monsieur Hubert

Hubert, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 8 janvier 1992, qui, dans la procédure suivie du chef de refus d'insertion de réponse, après relaxe du prévenu

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2025, la société Entreprise Hubert Rougeot Meursault, représentée par Me Astor, demande au tribunal : 1°) d’annuler le titre

Par la présente requête, la SCI Virgie la Hubert doit être regardée comme demandant la décharge de l’obligation de payer les sommes dont elle est redevable.

Les SELARL HUMEAU et [A] [X] MJO MANDATAIRES JUDICIAIRES étaient désignées aux fonctions de liquidateurs judiciaires.

Le 29 juillet 2005, la société AMBULANCES CLOUET-HUBERT a saisi le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Rennes.

Hubert X... au conseil régional de la région centre le 16 mars 1986, Vu, 2° sous le n° 76 793, la requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 19 mars 1986, présentée par M.