Frédéric X..., la société FM associés et les SCI FM immobilier et Victoria 2011 aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

DE PAU 1ère Chambre ORDONNANCE du 10 avril 2024 Dossier : N° RG 23/02198 - N° Portalis DBVV-V-B7H-ITL2 Affaire : SARL ATLANTIC REVETEMENTS C/ SDC RESIDENCE VICTORIA

nécessaire au transport des marchandises ; que celles-ci ne pouvant parvenir à destination à l'heure prévue, le véhicule et son contenu ont été entreposés dans les locaux de la société Transports Isabelle

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, Débats du 13 mai 2026 PARTIES DEMANDEUR : Me Patrick LEGRAS DE [L] ES/Q Liquidateur de

la violation des articles 1121-3, 1er alinéa, du Code pénal, L.213-1 du Code de la consommation et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, sur la plainte d'Isabelle

de ce Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 23 janvier 2003), qu'à la suite de la vente par Mme X..., veuve Y..., Mme Marie-Christine Y..., Mme Anne-Marie Y..., Mme Jacqueline Y..., Mme Isabelle

En l'espèce la société Victoria Benjamin Angeline and Co n'a pas intimé la SARL Sienne Mosaica et le Trésor Public d'Antibes, créanciers inscrits.

relevé que la servitude de passage qui aurait été instituée au profit du fonds supportant la villa Giorgina, devenue Sosta, appartenant actuellement aux consorts X..., sur le fonds supportant la villa Victoria

PATIENT HOSPITALISÉ - Madame [V] [N] née le 23 Juillet 1985 à [Localité 2], domiciliée [Adresse 2], hospitalisée à l’Établissement Public de santé mentale, comparante en personne, assistée de Me Victorine

La SARL VICTORIA produit : - l'attestation de Monsieur [S], ancien salarié, qui indique : 'J'atteste avoir travaillé pour les établissements CARMINE et VICTORIA de 2012 à 2017.

Maître Jeanne BAECHLIN, avocat postulant au barreau de Paris, Toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Maître José IBANEZ, avocat au barreau de Paris, Toque : P0205 INTIMÉES Société CHATEAU VICTORIA

Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 décembre 2006), que, suivant marché à forfait du 25 octobre 2001, la société Victoria

Par un acte, enregistré le 23 mai 2023, la société Maison Albar Hotels le Victoria, représentée Mes Nicault et Aktas, déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Par un mémoire, enregistré le 3 septembre 2024, la société Immobilière Victoria déclare se désister de sa requête.

Article 2 : La commune d'Anglet est condamnée à verser à la société Victoria - Faure Evènement une indemnité provisionnelle de 30 000 euros.

Mme [H] [Q] et la Sarl Victoria Agency ont interjeté appel suivant déclaration en date du 16 mars 2016. ------------------ Mme [H] [Q] et la Sarl Victoria Agency, suivant conclusions n 2 signifiées

VICTORIA CROSS Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE N° SIRET : 518 849 062 Représentée par Me Philippe MEILHAC de la SELEURL SELARL MEILHAC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS,

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mai 2021, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Maison Albar Hôtels Le Victoria, anciennement MAH Nice Victoria Buildings