Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c80a9ecdc6046d474dd977
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Carine JEANNIN président, Monsieur Pierre NESSELER, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.
Source officielleJuge libertés & détention
6778478ae5fcd631233307c8
2 janvier 2025
2 janvier 2025
MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 02 janvier 2025 ____________________________________ Juge : François PERNOT Greffière : Claire HALES-JENSEN
Source officielleCour d'Appel
6253cae7bd3db21cbdd8c6e7
21 octobre 2008
21 octobre 2008
97488- SAINT DENIS CEDEX RG N : 08 / 01913 Vu le recours formé contre une ordonnance rendue par le Juge des libertés et de la détention de Saint-Denis le 17 octobre 2008 présentée par : Madame Jeannine
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf91
11 février 2009
11 février 2009
Chambre P.P. autres RG N : 08/02280 Décision , origine Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 21 Juillet 2008, enregistrée sous le no AJ08/3856 Madame Marie Jeannine
Source officielleciv2
61372250cd580146773fbf45
12 décembre 1994
12 décembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X..., née Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007792530
22 juillet 1992
22 juillet 1992
qualité à l'hôtel de ville ; la VILLE DE NICE demande au Conseil d'Etat : 1°/ d'annuler la décision n° 92-28 en date du 27 février 1992 par laquelle le tribunal administratif de Nice a autorisé Mme Jeannine
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7e
29 octobre 2012
29 octobre 2012
C/ Mme Jeanine Angèle Elise Y... épouse X...
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500030_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
A C B, représenté par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de refus de délivrance d'un récépissé et de refus de séjour de la préfète de Meurthe-et-Moselle du 16 octobre
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500031_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
A C B, représenté par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de refus de délivrance d'un récépissé et de refus de séjour de la préfète de Meurthe-et-Moselle du 16 octobre
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2303690_20240216
16 février 2024
16 février 2024
B, - les observations de Me Jeannot qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - et les observations de M. C.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86204
6 juin 2002
6 juin 2002
Jeanine X... épouse Y... Z.../ Pierre Y...
Source officielleChambre 1
DTA_2402456_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301225
12 novembre 2015
12 novembre 2015
X... et de Mme Jeanine Z..., épouse X..., puis intégralement au profit de cette dernière, et de rompre l'égalité entre associés » (jugement, p. 7, § 1), cependant que M.
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
6866cb71d33109fd079acf32
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Esquirol ; * Madame le Procureur de la République ; * Me Elvina JEANJON, avocat au Barreau de Limoges. Le 03 Juillet 2025, Le greffier
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2203756_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 décembre 2022, Mme B A, représentée par Me Jeandon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100213
28 février 2018
28 février 2018
formé par le centre hospitalier de Y..., dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 19 octobre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (3e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Jeanine
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2201873_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
le versement, à Me Jeannot, de la somme globale de 1 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89eeb
21 décembre 2006
21 décembre 2006
- Condamné Monsieur Y... à payer à Jeannine Z...
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2203625_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Vu la procédure suivante : I - Par une requête enregistrée le 14 décembre 2022 sous le n° 2203625, Mme G, représentée par Me Jeandon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2203626_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Vu la procédure suivante : I - Par une requête enregistrée le 14 décembre 2022 sous le n° 2203625, Mme G, représentée par Me Jeandon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide
Source officiellePage 28 sur 371