discarthrose et d'arthrose zygapophysaire bilatérale, la hernie discale L4-L5 gauche conflictuelle et le 2 juillet 2019 un angioscanner a objectivé une nouvelle embolie pulmonaire distale segmentaire latéro-basale

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 avril 2023, le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, représentée par Lantero & associés, conclut à titre principal au rejet de la requête et,

Rees ; - les observations de Me Laenerts, avocate de M. A C ; - et les observations de M. A C, assisté de M. B, interprète en langue arabe.

La jurisprudence de la Cour en matière de droit d’accès à un tribunal est claire et abondante (voir, en particulier, s’agissant de personnes en situation de vulnérabilité, Labergère c.

    The applicant’s mother, Ioulia Andrikou, was the adopted daughter of Lambros Veicos, who died in 1934.

l'URSSAF, ouvert la procédure de liquidation judiciaire de la SARL [2] immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 879 502 458, dont le siège social est situé [Adresse 5] à Langres

Son périmètre recouvre sept sites : Chaumont, Andelot, Bourmont, Bourbonne-les-Bains, Nogent, Langres et Fay Billot.

le compte de Monsieur X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Plonéour-Lanvern

. # Appel - Tjenestemænd - Ytringsfrihed over for overordnede - Loyalitetspligt og den værdighed, stillingen kræver - Disciplinær sanktion - Indplacering på lavere løntrin. # Sag C-150/98 P.

29 / de l'association ADMR de Saulieu, dont le siège est ..., 30 / de l'association ADMR de Selongey, dont le siège est ..., 31 / de l'association ADMR de Seurre, dont le siège est 21820 Labergement-lès-Seurre

République Tchèque, n° 46129/99, § 47 ; CEDH, arrêt du 26 septembre 2006, Labergère c. France, n° 16846/02, § 17). 14.

[MK] [YL]) Groupement INDIVISION SUCCESSORALE DE MONSIEUR [HC] [L] [YL] [TW] [NF] [A] [NF] [NK] [HN] [HL] SCI BASCHUE SCI 3 N SCI SARL A2D2 EURL LAJERO SCI LES RIBOTTES C/ SELARL [YL]

Par un mémoire en défense enregistré le 4 mars 2025, les Hospices civils de Lyon, représentés par Me Lantero, concluent au rejet de la requête.

Srl contro Comune di Ischia, Italia Lavoro SpA e Ischia Ambiente SpA.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Tribunale amministrativo regionale della Campania - Italia.

. # Direttiva sulla tutela dei lavoratori in caso d'insolvenza del datore di lavoro - Ambito di applicazione - Organismo di garanzia. # Causa C-334/92.

L'expert relève qu'il a présenté des cervicalgies, des lombalgies, et une contusion latéro-costale gauche et du genou gauche.

Il présentait de multiples contusions et souffrait de douleurs latéro-cervicales droites, basithoraciques antérieures avec irradiation postérieure basithoracique droite.

de la recherche des capacités fonctionnelles en mobilisation passive et, effectivement, la rotation cervicale vers la droite peut être évaluée à 10°, 20° vers la gauche avec limitation de moitié des latéro-flexions