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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2408975_20250626
26 juin 2025
Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
5ème chambre
DTA_2411187_20250327
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2411413_20251113
13 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère, Rendu public par mise à disposition
DTA_2413992_20251218
18 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2414151_20251218
DTA_2414232_20250627
27 juin 2025
Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au
DELIBERE REFERE
69bebf7bcdc6046d477328f2
27 octobre 2025
[Y] [L] [Adresse 2] Non comparant Formule exécutoire délivrée Maître Marion MASSONG Conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, il est renvoyé pour l'exposé des faits
8e Chambre C
6036346a4cd48796a26b5226
3 décembre 2015
poursuites et diligences de ses représentants légaux, dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par Me Lise TRUPHEME de la SELARL CADJI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me MASSONG
12ème chambre, éloignement
DTA_2509279_20250722
22 juillet 2025
La présidente du Tribunal a désigné Mme Massengo, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit
DTA_2303818_20260409
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de Mme Leconte, rapporteure publique, - et les observations de Me Miagkoff, représentant
3ème chambre
DTA_2400686_20250825
25 août 2025
parements doit être d'origine locale et que les matériaux qui peuvent être utilisés sont les suivants: " calcaire de l'Yonne ou du Châtillonnais pour façades sur cour du cloître / calcaire ingélif type Massangis
DTA_2407969_20250626
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M. Gauthier-Ameil, rapporteur public, - les observations de Mme A et de M.
DTA_2411139_20250327
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Cour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6fe
2 novembre 2007
X... née le 5 / 7 / 1938 à Majunga (Madagascar), - Mme Oumema A... X... née le 16 / 5 / 1969 à Ambatondrazaka (Madagascar), - Melle Inssia B... née le 7 / 6 / 1987 à Diégo F...
DTA_2502944_20250925
25 septembre 2025
Gauthier-Ameil, premier conseiller, Mme Massengo, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, F.
DTA_2507107_20251127
27 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2500704_20260312
12 mars 2026
Délibéré après l'audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère, Rendu public par mise à disposition
Reconduite à la frontière
DTA_2311115_20240320
20 mars 2024
Girard-Ratrenaharimanga ; - et les observations de Me Matouandou Massengo, représentant Mme A, absente, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.
DTA_2311302_20260115
15 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2311304_20260115
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