DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Mazars, conseiller rapporteur, M. Pierre, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Mazars, conseiller, les conclusions de M.

Mazars, conseiller rapporteur, M. Pierre, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Mazars, conseiller, les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

centre Vaima, Plazza Haute, BP 3596, en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1990 par la cour d'appel de Papeete, au profit de : 1°/ l'Association syndicale libre des propriétaires du lotissement Te Maru

Mazars, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller doyen, M. Pierre, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Bizot, Gomez, conseillers, MM.

D A et Mme C B épouse A, représentés par Me Mazars, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision de sursis à statuer prise par le maire de la commune de Cahors, en date du 3 mars 2023, suspendant

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mai 2024, Mme B C, représentée par Me Mazza, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre de gestion de la fonction publique territoriale

Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 23 janvier et 4 mai 2018 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'association syndicale libre des propriétaires du lotissement Te Maru

.-75017 Paris représenté par Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de CREUSE Madame Stéphanie Y...

composée de : Madame Francine BARDY, Président, Madame Lysiane LIAUZUN, Conseiller, Madame Françoise SIMONNOT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie Y... 5La société MANU

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Mazas, avocate de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE MOUKTAR PAR ACTE DU 16 AOUT 1962, BASDEVANT PAR ACTE DU 6 OCTOBRE 1963 ET MAUER PAR ACTE DU 23 NOVEMBRE 1965 ONT ACQUIS A TITRE ONEREUX

TOURAILLE et à Me MAZURE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 1er SEPTEMBRE 2014 --- = = = oOo = = =--- Le PREMIER SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE

Souteyrand, vice-président ; - et les observations de Me Mazas pour le requérant, et de M. C pour le préfet de l'Hérault. L'instruction a été close à l'issue de l'audience.

Souteyrand, vice-président ; - et les observations de Me Mazas pour le requérant, et de M. C pour le préfet de l'Hérault. L'instruction a été close à l'issue de l'audience.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 mai 2025, Mme C B, représentée par Me Mazas, demande au juge des référés saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

B A, représenté par Me Mazas, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 avril 2022 par lequel le préfet de l'Hérault a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a obligé à quitter le territoire

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme MERAY BRISSEAU TURBEL MAZE, dite MBTM dont le siège social est ...