Il fait valoir que les autres moyens soulevés par L'EARL Nicol Jean-Pierre ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Jean-Louis XA..., Mlle Nicole XE..., Mme France Q..., M. Marc XN..., Mme Joëlle N..., Mme Nicole G..., Mme XP..., M. Alain U..., M. André X..., Mme A..., M. Gaëtan XG..., M.

..épouse Z...de leur demande tendant à ce qu'il soit rapporté à la masse successorale la valeur du bien immobilier acquis à hauteur de 96, 45 % en tenant compte des apports réalisés et à ce que Mme Nicole

#Nicole Vaneetveld tegen SA Le Foyer en SA Le Foyer tegen Fédération des mutualités socialistes et syndicales de la province de Liège.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole Y... veuve de M.

Nicole - contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle en date du 6 novembre 1987 qui pour falsification de chèque et usage l'a condamnée à un an d'emprisonnement avec sursis et

X..., Mme Nicole X..., Mme Raymonde X..., M. Guy C... et M.

Le 10 mars 1992, l'époux de la requérante, Vincent C., décéda, laissant pour lui succéder sa veuve et ses enfants, Marie-France C., Patricia C., Thierry C. et Nicole D.

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Ortscheidt, avocat aux Conseils, pour Mme Nicole X....

R.G : 03/03740 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRET DU 11 JANVIER 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU HAVRE du 05 Juin 2003 APPELANTE : Madame Nicole ROPARS épouse X... agissant

(Mme Nicole X...), propriétaire de la maison voisine sise au no 9 de la même rue, cadastrée même section no 120, aux fins de faire juger qu'était éteint le droit de passage, accordé à l'auteur de Mme Nicole

dossier no 16/ 49 COUR D'APPEL DE LIMOGES 28 octobre 2016 NiCOLE X...

RG N : 14/ 00834 AFFAIRE : Mme Nicole X... épouse Y... C/ M. Claude Yves Jean-Louis Y...

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté Mme Nicole Y... de son action en paiement dirigée contre M.

non agréées, le prévenu n'apporte pas la preuve de l'accord préalable exprès des organismes sociaux (arrêt p. 20 6) ; "alors, d'une part, qu'en statuant par de tels motifs, totalement étrangers à Nicole

MARSEILLE (13000) ... 20228 LURI représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES : Madame Nicole

de Nantes d’annuler la décision du 25 mai 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d’entrée en France a refusé de délivrer un visa de long séjour à l’enfant Nicole

d'une décision rendue par le TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-PIERRE en date du 09 AVRIL 2013 suivant déclaration d'appel en date du 17 SEPTEMBRE 2013 rg no 12/ 001173 APPELANTE : Madame Marie Nicole