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11 481 résultats pour « Patrick SERIES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850d7

Appel

13 janvier 2000

13 janvier 2000

ILE DE FRANCE et après extension de la mission conférée à l'expert, la Cour d'Appel de ce siège a, par arrêt du 30 octobre 1997, infirmé le jugement déféré et, statuant à nouveau : * condamné Maître Patrick

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca8fbd3db21cbdd8b5df

Appel

13 janvier 2000

13 janvier 2000

ILE DE FRANCE et après extension de la mission conférée à l'expert, la Cour d'Appel de ce siège a, par arrêt du 30 octobre 1997, infirmé le jugement déféré et, statuant à nouveau : * condamné Maître Patrick

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034d5e0ad5f35bfc6f86bd4

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

Patrick BIROLLEAU, président et par Mme Patricia DARDAS, greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89842

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

FERME AVICOLE DU TEMPLE Monsieur Patrick X... Maître Hélène Y...

Source officielle
CC

cr

613724edcd580146774198c3

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

Patrick, le choix par Y... Patrick, pour son entreprise, du statut de groupement d'intérêt économique, l'importance des honoraires versés par Y... Patrick à Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6033a2b3739c8c5724648b46

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, chargé du rapport Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200673

Cassation

7 mai 2015

7 mai 2015

- AU MOTIF QUE Monsieur X... soutient qu'il a été victime d'un accident du travail le 15 mai 2008, alors qu'il travaillait comme carreleur pour la société BUSO Patrick.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008115864

Admin. suprême

11 janvier 2002

11 janvier 2002

Patrick F..., domicilié ... ; il demande au Conseil d'Etat : 1) d'annuler le jugement en date du 22 mai 2001 par lequel le tribunal administratif de Dijon a rectifié les résultats des opérations électorales

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469224.20230505

Admin. suprême

5 mai 2023

5 mai 2023

Patrick Pailloux, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 5 mai 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0701JUD002917895

Admin. suprême

1 juillet 2003

1 juillet 2003

Patrick Finucane was shot in the head, neck and chest.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868ab

Appel

15 mai 2003

15 mai 2003

Patrick X... Y.../ - S.A. OLAER INDUSTRIES - M. Alain Z... - Mme Nicole X... épouse A... - M. Yannick X... - M. Bernard X...

Source officielle
CC

civ2

613722a9cd580146773ffcae

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

Mathias X..., demeurant ... et résidant ... de Serbie, 75116 Paris, 4°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9af

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

* * * FAITS ET PROCÉDURE Il a été créé entre Patrick X..., Valérie X... et Stéphan X... une SARL dénommée Société de Traitement Informatique du Languedoc (en abrégé STIL), dont Patrick X... est devenu

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100081

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

(mère de Patrick Y...) a reçu dans son lot la créance qu'il revendique ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd58

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Patrick X... sans cause réelle et sérieuse, débouté M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210851

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Patrick Y... a été exposé au risque lié aux poussières d'amiante ; que cependant, la reprise d'une activité similaire au sens de l'article D. 242-6-17 du code de la sécurité sociale signifie la reprise

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02147

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Patrick X... forme deux séries de demandes : - un rappel d'indemnité de congés payés en soutenant à l'appui d'un courrier du Directeur des ressources humaines de la SNCM du 22 juin 2007 que la règle du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d67b

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Patrick Jean X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930d9

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Patrick X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00400

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Patrick Y..., domicilié chez M.

Source officielle