Assisté lors des débats par Madame THOMAS Stéphanie, commis greffier. QUALIFICATION DU JUGEMENT Décision contradictoire et en dernier ressort.

Stéphane, - Y...

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-Catherine X..., veuve Y..., demeurant ..., ci-devant et actuellement ..., 2 / Mlle Stéphanine

. # Stephan Max Wirth contra Landeshauptstadt Hannover. # Pedido de decisão prejudicial: Verwaltungsgericht Hannover - Alemanha. # Financiamento de estudos - Serviços - Não discriminação. # Processo C-

une dette d'un montant de 26 472,23 francs ; qu'en outre, par décision du 9 novembre 1998, le tribunal de grande instance de Créteil a ordonné que Mme A... ait provisoirement la garde de son enfant, Stéphane

violation de l'article 331 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats précise qu'ont déposé en qualité de témoin après avoir prêté serment, Mmes Monique B..., Danielle G... et Stéphanie

relever quelques contradictions mineures dans leurs déclarations, celles-ci convergent pour indiquer, d'une part, qu'il n'y a eu aucun témoin direct oculaire des faits si l'on excepte l'attestation de Stéphane

prévenu a répondu que c'était Abdelaziz X..., donc le malade, qui était venu le chercher en voiture et qui l'avait reconduit à son domicile cette visite faite ; qu'enfin, les termes de la déposition de Stéphane

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 25/12465 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPI2B Ordonnance n° 2026/M150 Madame [C] [H] [R] représentée par Me Stéphane

FIRST ECHAFAUDAGES [Adresse 4] Représentant légal : Mounir BENAISSA Président non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Mme Elisabeth LACROIX-PHILIPS, Présidente Mme Stéphanie

DEFENDEUR SAS [Adresse 2] Représentant légal : Rafik BENHADDA Président non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Mme Elisabeth LACROIX-PHILIPS, Président(e) Mme Stéphanie

SAS LPA ARMATURES [Adresse 2] Représentant légal : Mbomboli MATUKA Président non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Mme Elisabeth LACROIX-PHILIPS, Présidente Mme Stéphanie

PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'EURE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 13 juin 1994, qui, dans les poursuites engagées contre Michel A... et Stéphane

[R] [V], domicilié [Adresse 1], 6°/ à la société Stéphanie Auboyer et Florentine Simand-Lempereur, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], défendeurs à la cassation.

[N] [V], 2°/ à Mme [S] [R], épouse [V], tous deux domiciliés [Adresse 3] (Irlande), 3°/ à la société Stéphane Grosjean & Frédéric Schuller, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse

Serge et Stéphane II..., M. DDDD... , M. JJ..., MM. Alain, LL... et Stéphane KK..., M. MM..., M. NNNN.., M. OO..., M. PP..., M. QQ..., M. RR..., M. SS..., M. TT..., M. VV..., Mme WW..., M. XXX..., M.

. # Criminal proceedings against Johannes Stephanus Wilhelmus Ter Voort. # Reference for a preliminary ruling: Arrondissementsrechtbank Leeuwarden - Netherlands. # Definition of "medicinal product". #

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0427 - N° du dossier E000GW8M Intimés : Monsieur [L] [T] Entreprise [2] ORDONNANCE [L] CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie