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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
63217137dbb9ccfcb0f379bc
8 septembre 2022
(enfourneur) sont absents », « des ressorts métalliques sont reliés au cadre du tapis par des fils métalliques », « ce cadre est fendu à deux endroits » ; « A l'intérieur d'une chambre de pousse de marque
2ème Chambre
6711fab47603bf88a18846a5
17 octobre 2024
de green et tapis de départ du practice, le robot tondeuse, le stock, les casiers, les biens figurant dans la rubrique 'local technique', les biens figurant dans la rubrique 'practice', les biens
Référés Cabinet 2
668838ac342d338c20d30dd3
3 juillet 2024
En effet, il indique qu’il a chuté sur un tapis roulant anormalement mouillé. Il considère que l’anormalité de la chose a engendré sa dangerosité.
3e chambre
60371e9f48fb05b8c558d124
4 juin 2015
Effectuant un contrôle en vue du remplacement des tapis du convoyeur de la chaîne de tri, il fit une chute d'une hauteur de plus de six mètres alors que, s'étant hissé sur le tapis, il prenait appui sur
4ème chambre
DCA_22NT03273_20231201
1 décembre 2023
Si l'enfant C a pleuré lors de la journée du 21 septembre 2018, en particulier l'après-midi, lorsqu'il était sur un tapis d'éveil puis au moment du change vers 16h20, ce n'est que par intermittence et
5ème Chambre
DTA_2008440_20231201
situé au centre de l'arc de cercle formé par la plage, le poste n° 2 est situé à l'une des deux extrémités de cet arc de cercle, face à une partie du plan d'eau comprenant des buts de water-polo et un tapis
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
Chiragov et autresc/Arménie
ECLI:CE:ECHR:2017:1212JUD001321605
12 décembre 2017
Il sollicite une indemnité couvrant la valeur intégrale des bâtiments et celle des articles domestiques que sa famille et lui auraient laissés sur place en 1992 (dont cinq tapis faits main) .
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100024
9 janvier 2019
Z. est arrivé à la fin du toboggan normalement sur son tapis, l'a lâché comme prévu à l'arrivée dans l'eau, s'est relevé et que ce n'est qu'immédiatement après qu'il s'est recroquevillé et a commencé à
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0118DEC003376205
18 janvier 2011
The prosecutor indicated that the applicant had tried to tamper with evidence after the starting of the criminal investigation against the general director of company S. 6.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10129
26 janvier 2017
+ poussières dans les halls), - nettoyage des sous-sols et douches + sols sanitaires bat C/E/F ; mardi (8h à 12h - 14h à 17h) : - nettoyage des halls d'entrées A/D/H/B/G/C/E/F (sols + vitres + tapis
Pôle 6 - Chambre 7
6789f3c1c2a5bdff9702fff0
16 janvier 2025
Concernant l'achat de pneus neiges et d'un tapis de voiture pour clio d'un montant de 2 812,05 euros effectué le 18 décembre 2015.
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-6827
24 août 1998
of applicant’s committing further offences or absconding Article 275 § 3 Code of Criminal Procedure created presumption that there was a risk that suspect would abscond, commit further offences or tamper
Pôle 6 - Chambre 12
678b43b3c6ad78dd9cf0d4a6
17 janvier 2025
de navires en construction floqués à l'amiante entre 1971 et 1977 pour les sociétés [4] puis [5] puis à compter de 1978 pour [8] , le flocage des bateaux ayant été arrêté à cette date mais avec des tapis
Serv. contentieux social
686816da4965b5d9df312943
4 juillet 2025
Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
6ème chambre
DTA_2304450_20250114
14 janvier 2025
que certaines règles de sécurité quant au couchage n'étaient pas acquises, que Mme Aouchiche n'avait pas perçu le risque de chute d'un enfant posé derrière elle sur le canapé, qu'elle n'avait pas de tapis
comm
61372364cd5801467740927d
12 octobre 1999
professionnelle (SCP) X... et Z..., dont le siège est ..., 4 / de la société Bleu Nattier, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5 / de l'Union régionale des revêtements du sol et du tapis
Chambre 1-6
63ca42169066fd7c90fc2333
19 janvier 2023
Montée sur un tonneau, [U] [J] a perdu l'équilibre et, en dépit de la présence d'un tapis de réception adapté, en chutant au sol s'est fracturé la tête radiale du bras droit.
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00380
3 avril 2012
° 1 du brevet porte sur un procédé qui comporte nécessairement quatre étapes successives dont une étape essentielle de séchage et de purification préalable dans un tambour rotatif, une cascade ou un tamis
Chambre 8
69ef2784cdc6046d47b12527
23 avril 2026
La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 918 979 907 et exerce une activité de commerce et entretien de détail de tapis, moquettes, revêtements de murs et
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007633182
30 octobre 1991
107 843 F, correspondant à la fraction jugée excessive par l'administration de la rémunération totale de 227 843 F qui lui a été versée par la société "Mondial Confort" spécialisée dans la vente de tapis
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