interrompu les travaux de construction et d’aménagement de l’établissement de plage Kalamata Beach sur les parcelles cadastrées section AE n°s 76 et 80, respectivement situées au 1095 et 969 chemin des Tamaris

s'est fondée sur les déclarations de l'intéressé, lors de l'entretien dont il a bénéficié, le 4 mars 2022, avec un officier de protection de l'OFPRA, selon lesquelles il est originaire de l'Etat de Taraba

référé pour obtenir l'arrêt de l'exécution provisoire assortissant ledit jugement et la condamnation de l'URSSAF DE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR aux dépens et à payer la somme de 5.000 euros à la S.C.I TARANIS

[Z] représentée par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Chloé MAILLE, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT

Christine C..., demeurant à Breuillet (Charente-Maritime), La Baudrière, 15°/ la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Charente-Maritime, dont le siège est à Rochefort (Charente-Maritime), rue Tamaris

D C, domicilié 11 rue des Tamaris à Colombiers 34440, est désigné comme expert avec pour mission de : * se rendre sur les lieux et examiner la propriété cadastrée AB 235, située 6, allée des Noisetiers

G F, domicilié 11, rue des Tamaris à Colombiers (34440), est désigné comme expert avec pour mission de : * se rendre sur les lieux, examiner les immeubles cadastrés G 1384, G 1385 et G 1390, donnant

Ponteves, demeurant lieudit "Tamaris, villa "les Acacias" à La Seyne-sur-Mer (Var), 2°) la SCI Hubert Michel de A..., dont le siège social est sis ... (8e), 3°) la SCI Les Palmiers III, dont le siège

Jacques Z..., docteur en médecine, électro-radiologiste, demeurant quartier de Tamaris, ..., rue Raphaël Dubois, villa "L'Oasis" à La Seyne-sur-Mer (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1991

Lucien X... 2 / Mme Henriette A..., épouse X..., demeurant ensemble Clos des Tamaris, Le Pont du Moulin, ... à Aurec-sur-Loire (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1993 par la cour

..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de Mme Paulette X..., demeurant villa Nita, La Grand'Plaine n° 60, à Tamaris-sur-Mer

B A, représenté par Me Tafani, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution

C B, domicilié 11 rue des Tamaris à Colombiers (34440), est désigné comme expert avec pour mission de : * se rendre sur les lieux, examiner l'immeuble cadastré AB 326 situé au 7, rue Saint-Laurent, en

E D, domicilié 11 rue des Tamaris à Colombiers (34440), est désigné en qualité d'expert.

des mines prévue à l'article L. 132-16 du code minier dont elle s'est acquittée au titre de la période correspondant à l'année 2018 pour ses concessions de Lugos, Cazaux, Les Arbousiers, Les Pins, Tamaris

TOULON Monsieur [H] [M], demeurant [Adresse 5] Rep/assistant : Me Julien MARLINGE, avocat au barreau de TOULON Monsieur [E] [A] [J] [K] [I], demeurant [Adresse 6] Rep/assistant : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI

2023 n'était pas joint à la demande et ne figurait pas au dossier ; l'annexe 2 ne vise que les arbres spécifiques au sol sableux climat méditerranéen et non la particularité su site composé de pin et tamaris

SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT* C/ [G] [C], [S] [T] Copie exécutoire délivrée le : 28/05/26 à : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI Me Karen BENHAMOU-KOSKAS Décision déférée à la

les résultats des trois rencontres de la septième journée de la ligue 1 " Vini Play Off " et, notamment, la victoire de l'association sportive Pirae football (ASPF) par deux buts à zéro contre l'AS Tamarii

UNE INDEMNITE DE 55.000 F, AINSI QU'A SUPPORTER LES FRAIS D'EXPERTISE EN REPARATION DU PREJUDICE RESULTANT DU TARISSEMENT DU PUITS ALIMENTANT EN EAU POTABLE LA PROPRIETE DE M. Y...