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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
6162822d7a007b88ee156669
7 septembre 2012
de GRASSE en date du 28 Mars 2011 et 23 mai 2011 APPELANT Monsieur [L] [Z] [V] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 9] (06), demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT
11e Chambre A
6036c61e4673e864f087dc3b
8 septembre 2015
SA SOCIETE IMMOBILIERE DU LITTORAL C/ SARL ELYDRO C SARL SPCR SARL ALLO BAT [M] [V] Grosse délivrée le : à : Me Blandine BERGER-GENTIL SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Chambre 3-2
5fd9876fe592d47765b6c402
16 janvier 2020
[N] SAS GOODYEAR DUNLOP TIRES FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emeline BASTIANELLI de la SCP THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Roselyne SIMON-THIBAUD
8e Chambre C
6160964e41ad74d62c18189b
22 mai 2014
] C/ [Q] [X] épouse [Y] [T] [Y] SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE SARL SPHINX IMMOBILIER C.G.P.A Grosse délivrée le : à :BOULAN MAYNARD SIMON THIBAUD
1re Chambre A
615e0e66c25a97f0381f55ff
25 novembre 2014
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 NOVEMBRE 2014 A.D N° 2014/ Rôle N° 13/23565 SCI NEDJMA C/ SAS COLLOME FRERES Grosse délivrée le : à :ME SIMON THIBAUD
Chambre 1-7
6979f839cdc6046d47f8953f
27 janvier 2026
Elle estime que seule la SAS ATAO pouvait être intimée et non la SARL FONTENOY IMMOBILIER [Localité 7].
Chambre 1-3
671b35282edfb0b58c05e95b
24 octobre 2024
barreau de MARSEILLE substituée par Me Aurelie BEFVE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelantes SAS KIM Demanderesse à l'incident représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
6162b61e47859723647203eb
29 mars 2013
2013/139 Rôle N° 12/04972 SA NISSARENAS C/ Association SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DE L'ARENAS Grosse délivrée le : à : la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Cour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861fc
4 avril 2002
INTIMES: 1) S.A. RAMO INDUSTRIE., ayant son siège social 6, rue Ferdinand de Lesseps - 79000 NIORT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
6253c8c1bd3db21cbdd862d1
6253ca72bd3db21cbdd8b0e1
18 janvier 2008
Cidex 317 89144 VARENNES représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Me Alain THUAULT, avocat au barreau D'AUXERRE INTIMÉE S.A.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110310
16 mai 2018
celui-ci lui répond qu'au contraire il lui a sauvé la vie (05/05/10), que certains personnages ont des doutes sur l'identité de Thibaud et ses liens avec I..., que Thibaud est parti dans la clinique du
Chambre 1-5
6318340e0876004f131a5dec
6 septembre 2022
Chambre 1-5 N° RG 21/03614 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCWB Ordonnance n° 2022/MEE/197 Syndicat des copropriétaires CLUB HORIZON sis [Adresse 4], représenté pa r son syndic en exercice LA SARL CABINET
6e chambre
642fb7cdcece1704f5747ae8
6 avril 2023
Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - Représentant : Me Olivier THIBAUD
Chambre 1-2
6438f1f5a942a604f5e9325a
13 avril 2023
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Rémy CONSEIL de la SELARL BARBIER ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [P] [K] né le 23 mai 1941 à [Localité 5], demeurant
Chambre commerciale
6799c767d0369362bfa17a72
28 janvier 2025
Thibault GRAFFIN, Conseiller M. Fabrice VETU, Conseiller qui en ont délibéré.
6901b120748a422ad95403d7
28 octobre 2025
La demande de l'intimé doit, à peine d'irrecevabilité prononcée d'office, être présentée avant l'expiration des délais prescrits aux articles 906-2, 909, 910 et 911.
1ère Chambre
627ca8914781dc057dee7cce
10 mai 2022
Le lot maçonnerie a été confié à la société Thibaud Construction (société Thibaud) et à la société Moreau Yvon (société Moreau).
Pôle 1 - Chambre 11
69f199accdc6046d47eddaa0
28 avril 2026
[L] [A] né le 12 mai 2001 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Thibaut Della Pieta substituant Me Adrien Namigohar, avocat au barreau
CHAMBRE SOCIALE C
5fdc444f04864e67f001c212
7 décembre 2018
: Association EMERGENCES FORMATIONS [Adresse 3] [Adresse 4], [Adresse 4] [Adresse 5] représentée par Me Karine THIEBAULT de la SELARL CABINET KARINE THIEBAULT, avocat au barreau de LYON ayant
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