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1 293 résultats pour « Thibault CAILLET INTIMES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

6162822d7a007b88ee156669

Appel

7 septembre 2012

7 septembre 2012

de GRASSE en date du 28 Mars 2011 et 23 mai 2011 APPELANT Monsieur [L] [Z] [V] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 9] (06), demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT

Source officielle
CA

11e Chambre A

6036c61e4673e864f087dc3b

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

SA SOCIETE IMMOBILIERE DU LITTORAL C/ SARL ELYDRO C SARL SPCR SARL ALLO BAT [M] [V] Grosse délivrée le : à : Me Blandine BERGER-GENTIL SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fd9876fe592d47765b6c402

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

[N] SAS GOODYEAR DUNLOP TIRES FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emeline BASTIANELLI de la SCP THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

8e Chambre C

6160964e41ad74d62c18189b

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

] C/ [Q] [X] épouse [Y] [T] [Y] SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE SARL SPHINX IMMOBILIER C.G.P.A Grosse délivrée le : à :BOULAN MAYNARD SIMON THIBAUD

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e66c25a97f0381f55ff

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 NOVEMBRE 2014 A.D N° 2014/ Rôle N° 13/23565 SCI NEDJMA C/ SAS COLLOME FRERES Grosse délivrée le : à :ME SIMON THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6979f839cdc6046d47f8953f

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Elle estime que seule la SAS ATAO pouvait être intimée et non la SARL FONTENOY IMMOBILIER [Localité 7].

Source officielle
CA

Chambre 1-3

671b35282edfb0b58c05e95b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

barreau de MARSEILLE substituée par Me Aurelie BEFVE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelantes SAS KIM Demanderesse à l'incident représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162b61e47859723647203eb

Appel

29 mars 2013

29 mars 2013

2013/139 Rôle N° 12/04972 SA NISSARENAS C/ Association SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DE L'ARENAS Grosse délivrée le : à : la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861fc

Appel

4 avril 2002

4 avril 2002

INTIMES: 1) S.A. RAMO INDUSTRIE., ayant son siège social 6, rue Ferdinand de Lesseps - 79000 NIORT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862d1

Appel

4 avril 2002

4 avril 2002

INTIMES: 1) S.A. RAMO INDUSTRIE., ayant son siège social 6, rue Ferdinand de Lesseps - 79000 NIORT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0e1

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Cidex 317 89144 VARENNES représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Me Alain THUAULT, avocat au barreau D'AUXERRE INTIMÉE S.A.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110310

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

celui-ci lui répond qu'au contraire il lui a sauvé la vie (05/05/10), que certains personnages ont des doutes sur l'identité de Thibaud et ses liens avec I..., que Thibaud est parti dans la clinique du

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6318340e0876004f131a5dec

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Chambre 1-5 N° RG 21/03614 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCWB Ordonnance n° 2022/MEE/197 Syndicat des copropriétaires CLUB HORIZON sis [Adresse 4], représenté pa r son syndic en exercice LA SARL CABINET

Source officielle
CA

6e chambre

642fb7cdcece1704f5747ae8

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - Représentant : Me Olivier THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6438f1f5a942a604f5e9325a

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Rémy CONSEIL de la SELARL BARBIER ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [P] [K] né le 23 mai 1941 à [Localité 5], demeurant

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6799c767d0369362bfa17a72

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Thibault GRAFFIN, Conseiller M. Fabrice VETU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6901b120748a422ad95403d7

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

La demande de l'intimé doit, à peine d'irrecevabilité prononcée d'office, être présentée avant l'expiration des délais prescrits aux articles 906-2, 909, 910 et 911.

Source officielle
CA

1ère Chambre

627ca8914781dc057dee7cce

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Le lot maçonnerie a été confié à la société Thibaud Construction (société Thibaud) et à la société Moreau Yvon (société Moreau).

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f199accdc6046d47eddaa0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[L] [A] né le 12 mai 2001 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Thibaut Della Pieta substituant Me Adrien Namigohar, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdc444f04864e67f001c212

Appel

7 décembre 2018

7 décembre 2018

: Association EMERGENCES FORMATIONS [Adresse 3] [Adresse 4], [Adresse 4] [Adresse 5] représentée par Me Karine THIEBAULT de la SELARL CABINET KARINE THIEBAULT, avocat au barreau de LYON ayant

Source officielle

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