CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 412 résultats pour « absences autorisées »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 43
L'épandage des déchets, effluents est autorisé si les limites suivantes sont respectées : 5
Article 2
En application de l'article D. 4151-25 du code de la santé publique, les sages-femmes sont autorisées à :
Article 3
Nul ne peut être autorisé à subir plus de trois fois les épreuves des concours.
Article 10
Seuls sont autorisés à participer aux épreuves orales d'admission les candidats déclarés admissibles par le jury.
Seuls sont autorisés à participer aux épreuves d'admission les candidats qui ont été déclarés admissibles par le jury.
Article ANNEXE
Entre l'atelier protégé ou le centre d'aide par le travail agréé le ou autorisé le d'une part,
Article 5
-Les produits chlorés suivants sont autorisés à être employés pour la désinfection des eaux de piscine :
Article 1
Est autorisé en faveur des distilleries et sucreries-distilleries le report sur la campagne 1982-1983 :
Article 4
La liste des candidats autorisés à concourir est arrêtée par l'autorité responsable de l'organisation du concours.
Article 9
Les sociétés et unions de sociétés prévues ci-dessus sont autorisées à recevoir des dons et legs.
Nul ne peut être autorisé à se présenter plus de deux fois aux épreuves du concours.
Article R5521-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 48 > 08
Le médecin autorisé à réaliser l'examen d'aptitude médicale à la navigation est, selon le cas :
Article L2344-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 50 > 51
Nonobstant les dispositions de l'article L. 2344-2, les services de l'Etat déterminés par décret sont autorisés :
Article D6124-134-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 63
L'établissement autorisé avec la mention A doit disposer d'au moins une équipe comprenant :
Article R4451-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 02 > 48
-L'employeur limite préalablement l'accès à la zone d'opération aux seuls travailleurs autorisés.
Article D6124-177-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20
Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1 :
Article R3111-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 54 > 86
Les vaccinations obligatoires sont réalisées par les professionnels de santé autorisés à cet effet par la règlementation qui leur est applicable.
Article 227-1.03
Les navires ne sont pas autorisés à pratiquer une navigation au-delà des limites de la 3e catégorie, sauf accord du directeur interrégional de la mer. 2. Seuls les navires pontés sont admis en 3e catégorie. 3.
Article L174-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 75
régimes d'assurance maladie, par la caisse primaire d'assurance maladie dans la circonscription de laquelle est implanté l'établissement de santé autorisé à dispenser des soins de longue durée.
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