visons vivants sautant à terre et entourant le catalogue de la société "Les Trois Suisses" et son logo "le chouchou" ; qu'il était accompagné du slogan "personne ne porte mieux la fourrure que les animaux

[P] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande au titre des travaux de soutènement, alors « que nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ; qu'en se bornant à énoncer, pour débouter M

ou des denrées contenant des produits d'origine animale, ensemble l'article 1240 du code civil. » Réponse de la Cour 5.

prix de vente des petits ; qu'elles énuméraient des garanties de service après-vente précises : assistance technique et fourniture d'alimentation gratuites, assistance vétérinaire, reprise et échange d'animaux

de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir contrevenu aux dispositions du règlement sanitaire départemental en causant des nuisances par animaux

de la catégorie de ceux qui sont prohibés ou fortement taxés à l'entrée du territoire, les infractions douanières en matière de détention de ces animaux prohibés étant énoncées par les articles 421 et

X..., officier de police judiciaire, n'ont pu être confirmées par les investigations entreprise ; que le médecin qui examinait le plaignant à la fin de la mesure de garde à vue ne notait aucune anomalie

lui-même avait signalé à l'employeur le risque qui s'est manifesté, qu'il résulte du procès-verbal de la tentative de conciliation que la victime avait affirmé avoir noté sur le carnet de constat des anomalies

lui-même avait signalé à l'employeur le risque qui s'est manifesté, qu'il résulte du procès-verbal de la tentative de conciliation que la victime avait affirmé avoir noté sur le carnet de constat des anomalies

que les parties aient été mises à même de s'en expliquer ; et alors que, enfin, dans la mesure où l'arrêt attaqué assimile une "hypertension artérielle équilibrée par traitement depuis 1970" à une "anomalie

X... et à énoncer qu'hormis cette perte de vision, aucune anomalie clinique ne pouvait être notée; qu'en se fondant sur ces considérations insuffisantes à caractériser l'avis médicalement motivé pour déduire

première assemblée générale en date du 25 septembre 1986, les copropriétaires avaient donné pouvoir au syndic pour faire procéder "à l'établissement d'un rapport par un architecte qui devra examiner les anomalies

s'est contredite ; alors que, d'autre part, la cour d'appel n'a pas répondu à ses conclusions faisant valoir que le grief énoncé dans la lettre de notification du licenciement, à savoir de graves anomalies

est effectué par le service du contrôle médical, en vertu de l'article L. 315-1 du Code de la sécurité sociale ; que conformément à cette disposition, le service du contrôle médical qui relève une anomalie

est effectué par le service du contrôle médical, en vertu de l'article L.315-1 du Code de la sécurité sociale ; que conformément à cette disposition, le service du contrôle médical qui relève une anomalie

notification d'indu détaillant, pour chaque acte, le nom du bénéficiaire, la date des soins, le grief retenu, la cotation facturée et le montant remboursé ; qu'elle détaillait en outre dans ses écritures les anomalies

LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE EVEN AGRI, - LA SOCIETE EVEN NUTRITION ANIMALE

d'un lien de causalité entre l'opération de fusion des sous-comptes et la disparition des fonds mandants du syndicat dans les comptes du syndic, sans rechercher, comme il lui était demandé, si les anomalies