Codes de loi français

Article Table 21.2

A-0 A-0 A-0 A-0 A-0 A-60 A-0 A-0 A-0 * A-30 Coursives (2) A-0 * * A-0 * A-60 A-0 A-0 A-0 * A-0 Locaux d'habitation (3) A-60 A-0 * A-0 * A-60 A-0 A-0 A-0 * A-30 A-0 d Escaliers

LEGIARTI000026474684

Test de chute des récipients en verre protégé Le fabricant doit s'assurer que les récipients satisfont aux conditions d'essai prévues au point 4.1.2 de l'annexe du décret du 23 mars 2010. 1.4.

Article Annexe art. A220-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 23 > 60

installations, et résultant : 1° d'accident, incendie ou explosion causés tant par les biens définis à l'article 3 que par les accessoires ou produits servant à leur exploitation et par les personnes, objets ou substances transportés ou halés ; 2° de la chute

Article 2

Les ensembles de mesure constitués par les détecteurs de neutrons et les sous-ensembles électroniques associés devront jouer un rôle effectif de sûreté au cours de la montée en puissance du réacteur, c'est-à-dire qu'ils devront provoquer la chute des

Article Annexe I

Si une plate-forme de déchargement des véhicules est utilisée par le public, elle est équipée de dispositifs destinés à éviter la chute d'un véhicule en cas de fausse manœuvre.

Article Annexe 5

Risque de chute de la marchandise sur la chaussée. Risque de limitation ou de refus de garantie de la part des assureurs en cas d'accident. Surcharge. Respect de la réglementation : Surcharge interdite.

Article Annexe

d'une masse de 1,25 kg depuis une hauteur de 40 cm, fonctionne par la suite avec ses performances nominales ; b) Chacun des équipements élémentaires de l'équipement embarqué résiste au choc mécanique dû à une chute libre d'un mètre sur un bloc de ciment

Article 229-II-2.03

Les escaliers qui traversent plusieurs ponts doivent être entourés de cloisons d'entourage du type A. 12.3.

Article Annexe III

Sans préjudice des dispositions réglementaires en vigueur relatives à la protection des travailleurs et de l'environnement, les installations de contrôle comprennent également une ou plusieurs fosse (s) de 18 mètres de long (en fond de fosse, hors escaliers

LEGIARTI000041463933

charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, concède, au nom de l'Etat, à Electricité de France SA, qui l'accepte, l'aménagement et l'exploitation, dans les conditions déterminées par le cahier des charges ci-après annexé, de la chute

Article Annexe 1

L'essai est conduit jusqu'à l'obtention de la chute d'un élément constituant le plafond, tel que lame, profil, panneau, etc. 2.5.2. Classification.

Article Table 2

zones horizontales Locaux (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) Postes de sécurité (1) A-30 A-30 A-15 A-0 A-0 A-0 A-15 A-30 A-0 A-0 A-0 A-60 A-0 A-60 Escaliers

Article 2

Ce terme exclut les matières réutilisées, dans le cadre d'un réusinage, rebroyage ou toutes les chutes, rebuts ou déchets générés au cours d'un processus donné et qui peuvent être récupérées au cours de ce même processus ; « Recyclé post-consommation

Article PS 15

, d'un appareil de coupure automatique ; - en basse pression (BP) à partir d'un détendeur régulateur ou d'un bloc de détente collectif d'immeuble situé à l'extérieur du bâtiment, muni d'un système de sécurité interrompant l'arrivée du gaz en cas de chute

Article Annexe 4

Article 7 Stabilité du passager La stabilité du passager sur la couchette, lorsqu'il est allongé sur le dos, doit être assurée dans le sens longitudinal et dans le sens transversal (et en particulier empêcher la chute dans les allées) quelles que soient

Article 3

En cas d'incapacité manifeste du candidat à assurer la sécurité ou en cas de chute (hors phase d'installation), l'expert peut décider de ne pas mener l'examen à son terme. Cette incapacité entraîne l'échec à l'examen.

Article Annexe 4

Dans l'annexe 1 sont introduites des classes ainsi que des classifications supplémentaires relatives à la production de fumée ou à la chute de gouttelettes et débris enflammés.

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 69

stabilité et solidité, risques naturels, risques technologiques et miniers, sécurité des ascenseurs, sécurité des installations électriques, sécurité des installations de gaz, sécurité des piscines, sécurité des portes de garage, prévention des risques de chute

Article R214-116

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 93 > 79

Elle prend notamment en considération les risques liés aux crues, aux séismes, aux glissements de terrain, aux chutes de blocs et aux avalanches ainsi que les conséquences d'une rupture des ouvrages.