des approches internes en étant particulièrement attentive : 1° Aux approches qui affichent des différences significatives dans leurs exigences de fonds propres pour une même exposition ; 2° Aux approches qui affichent une diversité particulièrement faible

LEGIARTI000029922821

—

Susceptibilité à une maladie : De nombreux variants génétiques (polymorphismes) sont actuellement identifiés comme ne modifiant que faiblement un risque de maladie. Le risque de développer la maladie est bien inférieur à celui de la prédisposition.

Article L254-6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 30 > 41

Code rural (nouveau)

-La délivrance du conseil n'est pas requise : 1° Lorsque l'entreprise n'utilise que des produits de biocontrôle figurant sur la liste prévue à l'article L. 253-5, des produits composés uniquement de substances de base ou des produits à faible risque au

Article 223 WX ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 56

Code général des impôts

L'actif d'impôt différé mentionné au premier alinéa du présent II est pris en compte à hauteur du plus faible des deux montants suivants : 1° Le produit du taux minimum d'imposition par la différence entre la valeur fiscale de l'actif à retenir en application

Article R163-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 76

Code de la sécurité sociale

prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17, leur classement au regard de la participation des assurés aux frais d'acquisition dans trois catégories déterminées selon que le service médical rendu est soit majeur ou important, soit modéré, soit faible

Article L542-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 44

Code de l'environnement

attente d'un stockage sont entreposés dans des installations spécialement aménagées à cet usage ; 3° Après entreposage, les déchets radioactifs ultimes ne pouvant pour des raisons de sûreté nucléaire ou de radioprotection être stockés en surface ou en faible

Article R555-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 79

Code de l'environnement

par canalisation après avis du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques : -le phénomène dangereux dit “ de référence ” majorant engendrant les distances d'effets les plus étendues ; -lorsque ce dernier est de probabilité très faible

Article L254-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 45 > 36

Code rural (nouveau)

premier alinéa du V de l'article L. 732-39, ou si les produits appliqués sont des produits de biocontrôle définis à l'article L. 253-6 et ne faisant pas l'objet d'une classification mentionnée à l'article L. 253-4 ou si ces produits sont des produits à faible

Article L122-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 38

Code de la voirie routière

La différenciation dans les abonnements proposée par les concessionnaires d'autoroutes afin de favoriser les véhicules à très faibles émissions dont le poids total autorisé en charge est inférieur à 3,5 tonnes ainsi que les véhicules utilisés en covoiturage

Article Annexe 1

—

doit être conçu, ainsi que son support, pour résister aux conditions de transport dans les véhicules et ses capacités et performances doivent au minimum être les suivantes : GENRE D'EXTINCTEUR FOYERS TYPES ÉTEINTS Autocars et autobus de faible

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

Faible développement des pièces, dégagements, entrées, etc.. Paliers souvent communs à plus de deux logements. Faible développement des pièces, dégagements, entrées, etc.

Article Annexe 3

—

Aucun des matériaux figurant dans le tableau ci-dessous ne peut contenir plus de 1 % en poids ou en volume (selon la valeur la plus faible) de matériau organique réparti de manière homogène. MATÉRIAU REMARQUES Argile expansée.

Article L229-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 24

Code de l'environnement

Ce plan d'action comporte notamment une étude d'opportunité portant sur la création, sur tout ou partie du territoire concerné, d'une ou de plusieurs zones à faibles émissions mobilité.

Article Annexe I

—

dispositions doivent être prises lors de la conception, de la construction, de l'entretien et de l'exploitation des installations et des équipements de l'INBS, en particulier par l'utilisation des meilleures technologies disponibles à un coût économiquement

Article 2

—

l'administration avant l'échéance du délai et qui le justifieront par l'un au moins des critères suivants : montant de l'investissement, forte densité des travaux d'accroissement des capacités de stockage dans le territoire où l'élevage est situé, faible

Article 226-3.11

—

Toutes dispositions doivent être prises pour éviter la rupture des tuyaux de faible diamètre, tels que les tuyaux de transmission aux manomètres.

Article 1

—

arrêt-barrage de quartier caractérisé par une forte charge d'extinction et une distance relativement importante à un autre arrêt-barrage concentré ou à un front d'abattage ; - groupe d'un arrêt-barrage réparti : ensemble de bacs à eau contenant une faible

Article 69

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les actes facturés en sus des forfaits mentionnés au 11° ; 13° 20 % pour tous les autres frais, à l'exception des médicaments dont le service médical rendu, tel que défini au I de l'article R. 163-3 du code de la sécurité sociale, a été classé comme faible

Article 3

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Protection des travailleurs L'installation sera exploitée de telle façon que, compte tenu des règles générales d'exploitation, l'exposition du personnel reste, dans les limites fixées par la réglementation en vigueur, aussi faible que raisonnablement

Article 223 a-II-2/14

—

d'entretien peut être informatisé. 2 Prescriptions supplémentaires Pour les navires neufs des classes B, C et D construits le 1er janvier 2003 ou après cette date qui transportent plus de 36 passagers, un plan d'entretien des systèmes d'éclairage à faible

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