Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94789
30 septembre 2019
30 septembre 2019
«encadrement» qui sont les «cadre technique, dirigeant, encadrement équipe de France, cadre technique national, dirigeant national, stayer, Enseignants Fédéraux» ; Que l'article 1.1.028 précise quant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35d4f1d7564000872dcb1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Par ailleurs, de ne pas avoir géré, en tant que directeur technique, l'absence pour arrêt maladie de M. [Z] le lundi 4 juin 2018, ce qui a entrainé un dysfonctionnement majeur au sein du club.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2502098_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
B, qui exerce les fonctions de directeur technique dans un club de tennis, a fait l'objet, après sa convocation le 18 décembre 2024 devant la formation spécialisée du conseil départemental de la jeunesse
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401215_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
B..., qui est titulaire du brevet de moniteur de football UEFA B et de la carte professionnelle d’éducateur sportif, exerce des fonctions de responsable technique jeunes au sein de l’association Union
Source officielle3ème chambre
DTA_2301595_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Cet avis mentionne que l’emploi est ouvert aux conseillers des activités physiques et sportives (APS), aux éducateurs des APS et aux éducateurs principaux des APS de 2ème et 1ère classe, ainsi qu’aux contractuels
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101529_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
sportif, en se fondant sur des éléments suffisamment précis et vraisemblables, permettant de suspecter que le maintien en activité de l'éducateur constitue un danger pour la santé et la sécurité physique
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c213ef607c90ab6654
10 janvier 2023
10 janvier 2023
petite enfance, intervenant technique, personnel administratif, personnel de service, secrétaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60365885e13078b935576d93
5 novembre 2015
5 novembre 2015
technique moniteur.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10912
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Il apporte, au sein du club, une animation permanente visant : - à donner un complément de formation aux autres cadres techniques du club placés sous son contrôle ; - à donner une information technique
Source officielle5ème chambre sociale PH
66ff85bca4ff9ec259c0977a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[K] [C] été engagé par la SAS SEHR à compter du 1er février 2007, suivant contrat à durée indéterminée à temps partiel, en qualité d'éducateur sportif exerçant ses fonctions au sein de l'espace forme le
Source officielle4ème Chambre
DTA_2006283_20250206
6 février 2025
6 février 2025
de l'article L. 212-7 du même code, pour laquelle la sécurité des personnes est en jeu, le préfet de l'Isère a refusé de délivrer l'attestation de libre établissement et la carte professionnelle d'éducateur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01492
23 septembre 2015
23 septembre 2015
contrat de travail à durée déterminée régularisé le 1er juillet 2009 avec notre club la SASP ATHELIC CLUB ARLES AVIGNON aux termes duquel vos fonctions ont été déterminées, conformément au statut des éducateurs
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02497
8 juin 2016
8 juin 2016
de visite en lieu neutre a été rendu impossible par l'hostilité du garçon qui proférerait depuis plusieurs mois des accusations comparables à ceux de sa soeur : que ces révélations ont étonné les éducateurs
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02377
27 novembre 2019
27 novembre 2019
], Régulièrement cité et signifié a été entendu oralement par visioconférence avec le Tribunal de Grande Instance de Senlis où il était présent ainsi qu'en atteste le procès-verbal des opérations techniques
Source officielle2ème chambre
DTA_1908156_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A C dans le cadre de son cursus universitaire en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS) ; M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:1019JUD004861822
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Dans le dernier de ces rapports, l’éducatrice et le psychologue expliquèrent qu’une expertise psychiatrique leur paraissait nécessaire. 66 .
Source officielleChambre sociale
67f8a5c5ec820a3a2a05e7ee
10 avril 2025
10 avril 2025
A compter du 1er janvier 2006, les charges correspondant à un chien guide d'aveugle ou à un chien d'assistance ne sont prises en compte dans le calcul de la prestation que si le chien a été éduqué dans
Source officielleChambre 4-1
6610e5da74ef9f00086f63a4
5 avril 2024
5 avril 2024
de voir reconnaître l'existence d'un contrat de travail la liant à l'Eurl Récréagym depuis le 1er septembre 2016 et d'une embauche en qualité d'animatrice puis, à compter d'avril 2017, en qualité d'éducatrice
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69efaa87cdc6046d47c115ac
2 avril 2026
2 avril 2026
, notamment aux frais laissés à la charge de l'assuré lorsque ces aides techniques relèvent des prestations prévues au 1° de l'article L. 160-8 du code de la sécurité sociale; 3° Liées à l'aménagement
Source officiellecr
61372593cd5801467741ee6c
13 octobre 1993
13 octobre 1993
G..., éducateur, introduit ce dernier dans la salle pour l'écouter présenter sa demande d'assister aux débats, et a fait droit à cette demande ; "alors, d'une part, que, lorsque les poursuites sont
Source officiellePage 28 sur 46