Eduart, contre l'arrêt n° 41 de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 22 janvier 2004, qui les a condamnés, le premier, pour recel de proxénétisme aggravé, à 1 an d'emprisonnement et 10

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 2004, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis

même Code, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu de dispenser le prévenu de la révocation du sursis assortissant la peine d'1 an et 6 mois d'emprisonnement

cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 20 février 1997, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et entrée ou séjour irrégulier d'un étranger en FRANCE, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement

par : - X..., contre l'arrêt de la Cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, du 11 décembre 1997, qui pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

[K] [G] coupable de violences aggravées et l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement dont deux ans avec sursis et mise à l'épreuve.

du 12 septembre 2018 à deux peines de deux mois d'emprisonnement chacune. 3.

l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, en date du 20 janvier 2021, qui, pour escroqueries, blanchiment, travail dissimulé, association de malfaiteurs, l'a condamné à un an d'emprisonnement

[W] [C] coupable de vol aggravé en récidive et infraction à la législation sur les armes, l'a condamné à huit mois d'emprisonnement, a prononcé une interdiction de détenir ou porter une arme soumise à

[E] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2021, qui, pour recel aggravé, l'a condamné à quatre ans d'emprisonnement, une confiscation

[X] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 9e chambre, en date du 5 décembre 2023, qui, pour agressions sexuelles et tentative, aggravées, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 1992, qui l'a condamné, pour vol et infraction à la législation sur les stupéfiants, à 1 an d'emprisonnement

exploitation sans autorisation d'un établissement classé, exécution d'un travail clandestin et actes de cruauté ou sévices graves envers animaux domestiques, l'a condamné à la peine de 5 mois d'emprisonnement

, en date du 17 janvier 2019, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants et association de malfaiteurs, en récidive, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement

et l'Association "La Voix de l'Enfant" ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises de Paris, en date du 7 novembre 2018, qui a condamné le premier, pour viol aggravé, à sept ans d'emprisonnement

pour viols aggravés, à 10 ans de réclusion criminelle et à l'interdiction des droits civiques, civils et de famille pendant 10 ans, la seconde, pour non-assistance à personne en danger, à 3 ans d'emprisonnement

le pourvoi formé par : - MEYER X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 6ème chambre, du 26 février 1997, qui, pour atteintes sexuelles sur mineure de 15 ans, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, du 13 novembre 1997, qui, pour tentative d'agression sexuelle aggravée et port d'arme prohibée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement