même Code 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré B. coupable de voies de fait avec préméditation ; "aux motifs que, dans la nuit

; qu'un conflit cristallisé sur les modalités de distribution de leur courrier les oppose depuis 2002 à Mme E..., engagée par le syndicat des copropriétaires au mois de juillet 1995 en qualité de gardienne

G..., J..., F... et D..., employés comme gardiens par la société Sécurité Industrielle RhôneAlpes (SIRA) et affectés à un service de jour ont, en septembre 1988 alors qu'ils avaient respectivement la qualité

et non de gardien de sécurité ; si la Cour devait estimer le contraire, les conséquences supplanteraient celles des seules sanctions financières encourues devant la commission, avec un enjeu départemental

-une résolution n° 20 votait la conclusion d'un contrat de gardiennage pour faire respecter l'interdiction des visiteurs les dimanches et jours fériés.

[C] [W] demande à la cour de': - prononcer la nullité des déclarations d'appel souscrite au nom de M.

Y... ; que l'arrêt a donc violé encore le même texte de loi ; de cinquième part, la qualité de gardien de M.

DEPOT, LE MOYEN N'A PAS ETE PRODUIT EN TEMPS UTILE ; LE DECLARE, EN CONSEQUENCE, IRRECEVABLE ; SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, DE NUIT

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, LE CAMION, APPARTENANT A PILIAS ET CONDUIT PAR PLITHIERS, A DERAPE SUR UNE EPAISSE COUCHE DE BOUE REPANDUE SUR LA CHAUSSEE

SES FONCTIONS; ATTENDU SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION D'UN ARRET DU 15 MAI 1974 PAR ARRET DE LA CHAMBRE SOCIALE DE LA COUR DE CASSATION DU 8 JANVIER 1976, QUE, DE NUIT

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX PREMIERES BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, DE NUIT, HORS AGGLOMERATION, SUR UNE ROUTE RECTILIGNE REY, CONDUISANT SA VOITURE AUTOMOBILE, HEURTA

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, SUR UNE ROUTE, HORS AGGLOMERATION, PEU AVANT DE CROISER UN CAMION, KRAGEN, CONDUISANT LA VOITURE AUTOMOBILE DE SA FEMME,

motifs propres et non contraires qu'il résulte des pièces de la procédure et des débats d'audience les éléments suivants ; que selon les procès-verbaux versés au dossier, le 18 mai 2005 à 21h40, le gardien

l'assemblée générale de la copropriété de la Résidence du Parc sise à Saint Nectaire, par laquelle ont été approuvés : - la création d'un lot privatif portant le N° 114 correspondant à l'appartement du gardien

n'avait pas participé à la réunion du commando organisé à son domicile par Y... le 19 décembre 1968 en fin d'après midi et a nié aussi avoir remis de l'argent à A... pour acquérir un déguisement de gardien

Elle fait valoir que le poste de gardien concierge participe activement à la destination de l’immeuble dont il assure de jour comme de nuit la garde, la surveillance et l’entretien.

Sovetrans en lui précisant de conserver la marchandise dans un lieu sûr pendant le week-end ; que la marchandise ayant été dérobée tandis qu'elle se trouvait dans les entrepôts de la société Sovetrans la nuit

à Villeneuve-La-Garenne (92), demeurant [...]                                               et A..., né le [...]