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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
677f6629e034c1f8dc458915
8 janvier 2025
Monsieur [G] développe une hémiplégie droite spastique, une aphasie inférieure latérale homonyme droite, des troubles de l'humeur, une alexie, une acalculie, une acagraphie."
Référés expertises
686424b70bb2f8a66ca5f859
1 juillet 2025
Suite à l’apparition d’une hémiplégie corporelle côté gauche évoluant depuis le 27 décembre 2024, Mme [O] s’est rendue le 31 décembre 2024 au service des urgences du Centre hospitalier régional universitaire
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2502743_20260304
4 mars 2026
Cette intervention s’est compliquée avec l’apparition d’une hémiplégie droite en rapport avec un accident ischémique sylvien gauche. Le pacemaker a été changé à deux reprises. M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0229DEC003959498
29 février 2000
Depuis lors, elle est atteinte d’une invalidité au taux de 90 %   ; elle est hémiplégique, présente des troubles de la coordination des membres supérieurs, s’exprime avec difficulté et souffre de
5ème chambre
DTA_2208984_20250513
13 mai 2025
Q en raison de ses antécédents de diabète insulino-dépendant, de son hémiplégie post hématome sous-dural et de la dégradation de son état de santé avant son infection à la Covid-19, ayant conduit l'équipe
3ème chambre
DTA_2202826_20250417
17 avril 2025
L'examen clinique à l'admission a révélé de nombreuses ecchymoses sur l'ensemble du corps, une hémiplégie gauche ainsi qu'une tuméfaction hémiface gauche importante.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2502279_20250328
28 mars 2025
pour la dernière fois le 17 juin 2022, a été conduit aux urgences médicales de l'hôpital de La Pitié-Salpêtrière, établissement relevant de l'AP-HP, le 22 novembre 2024, après l'apparition d'une hémiplégie
1ère Chambre
616282447a007b88ee1567bd
6 juin 2013
[W], victime en novembre 1996 d'une hémiplégie droite comme en atteste un certificat médical du docteur [S], les intimés ne peuvent valablement soutenir qu'en tardant à recouvrer sa créance Mme [I] a commis
Cour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d13
5 novembre 1998
En 1990, Madame Y... a été atteinte d'une hémiplégie mais les A.G.F. ont refusé de prendre en charge ce sinistre qui leur a été déclaré dans le courant du mois d'Octobre 1991.
6253ca5cbd3db21cbdd8ad1c
20 février 2008
Lucien X... a pris intégralement en charge son père à son domicile du 27 janvier 1995 au 13 mars 1996, alors que celui- ci, né le 19 novembre 1912, était devenu hémiplégique suite à une attaque cérébrale
1ère chambre
DCA_23TL02519_20250410
10 avril 2025
B, qui a levé le secret médical, souffre d'une hémiplégie gauche, d'une épilepsie secondaire et de troubles du comportement, nécessitant un traitement à base de Tégrétol et de Tercian, ainsi que l'usage
4ème chambre
DCA_23NT00560_20240405
5 avril 2024
Compte tenu de la gravité de l'état de l'enfant, atteint de cécité de l'œil droit, de négligence visuelle gauche, d'hémiplégie droite, d'épilepsie sévère et de troubles cognitifs et comportementaux et
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01540_20260402
2 avril 2026
C... a présenté une hémiplégie droite.
Autres délais-Etrangers-1
DTA_2400598_20240510
10 mai 2024
E présente des antécédents médicaux à savoir une hémiplégie et une hémiparésie du côté gauche pour laquelle il a bénéficié d'une chirurgie en Géorgie en 2016.
DTA_2500209_20250221
21 février 2025
son audition par les services de gendarmerie, l'intéressé, qui a déclaré exercer une activité professionnelle en France, a précisé qu'il ne disposait d'aucun traitement après avoir fait état de son hémiplégie
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01158_20230113
13 janvier 2023
nécessité deux interventions chirurgicales en période néo-natale et à quinze mois, qu'il a présenté un accident vasculaire cérébral (AVC) droit au décours de la deuxième intervention cardiaque avec hémiplégie
Chambre 04
68e88b563ea43407b9fbac20
2 octobre 2025
(troubles du langage, difficultés de mémoire, d’attention, d’organisation, de flexibilité mentale), comportementales (défaut d’initiative, apathie, aboulie, fatigabilité, anosognosie), motrices (hémiplégie
Ch.secu-fiva-cdas
65b3623a1d7564000872dec8
25 janvier 2024
Ainsi, Mme [F] [S] estime qu'entre mars 2018 et novembre 2019 la cotation MCI était adaptée à l'état de santé de Mme [D] qui est dans un état pauci-relationnel avec hémiplégie, ce qui implique une disponibilité
PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68831-69299
27 juin 2000
hôpital public de Diyarbakır, où les médecins estimèrent que son état général était passable, quoiqu’il subsistât toujours un risque de décès, et ils relevèrent des symptômes de commotion cérébrale et d’hémiplégie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100235
22 février 2017
démarches d'insertion professionnelles sans succès, exposant n'avoir pu accepter les postes qui ont pu lui être proposés, notamment d'agents administratifs, du fait de son handicap (hémiplégie
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