Y... époux de Claude B..., avaient été rejetés ; que Louis F... directeur adjoint de la Banque de France confirmait en février 1996 que Claude B... était depuis trois ans en arrêt de maladie, considérée

signature de l'acte, avait été précédé par au moins une réunion chez le notaire à laquelle assistaient tant le donateur que les donataires ; le jour de la signature, Hubert Y..., qui avait été victime d'un malaise

Convoquée à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé au 27 juillet 2016, elle a fait un malaise le 21 septembre 2016, lors de sa venue devant la commission consultative paritaire. 6.

sur la base d'une maladie 'épaule douloureuse gauche' inscrite au tableau n°57 des maladies professionnelles.

Le certificat médical initial du 17 février 2023 complété par le docteur [K] [L], médecin généraliste, constate “Mme [J] [L] a fait un malaise, type malaise vagal, sur son lieu de travail, et a chuté avec

collective du secteur commerce au Gabon et 34 du Code du travail du Gabon ; d'autre part, que l'article 21-1 de la convention collective du secteur commerce au Gabon définit la maladie de courte durée

dans le réacteur, alors que le riser était situé également à l'intérieur de ce réacteur, de sorte que s'y trouvaient des salariés travaillant à des niveaux différents, ce dont il résultait que la mauvaise

sur le chantier dont l'un des compagnons avait la responsabilité ; qu'en cet état, aucune faute personnelle ne peut être reprochée au prévenu en sa qualité de chef d'entreprise, pas plus qu'une maladresse

Le soir de l'accident sa femme nous a fait part d'une crise et d'un malaise ».

[A] le 16 février 2019, à 6h19, donc le matin du malaise déclaré, confirmant que M.

[E] a été victime d'un malaise aux temps et lieu du travail.

O..., que « la seule mauvaise foi du cocontractant, invoquée à titre subsidiaire, n'est pas un motif de résolution, ni a fortiori d'annulation d'un contrat de vente », cependant qu'il lui appartenait de

les causes du malaise dont a été victime M.

Et jugeant à nouveau, A titre principal, - dire que la caisse primaire d'assurance maladie du Cher ne rapporte pas la preuve du caractère professionnel du malaise dont a été victime M.

Dans une lettre du 13 décembre 2017, elle a précisé avoir été « victime d'un malaise sur [s]on lieu de travail à la suite d'une surcharge de travail en déclenchant un malaise vagal suivi d'une crise de

Mme [Y] [Z] est décédée des suites de ce malaise le 11 janvier 2020, résultant d'une rupture d'anévrisme de l'aorte.

du malaise de sorte que la présomption d'imputabilité prévue par l'article L. 411 –1 du CSS doit s'appliquer au malaise du 1er août 2019.

L'employeur considère que le malaise n'a pas de lien avec le travail car M.