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6 427 résultats pour « prelevement sanguin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0526JUD002761704

Admin. suprême

26 mai 2011

26 mai 2011

L’intéressée resta hospitalisée pendant trois jours et subit une nouvelle échographie, dont les résultats ne furent pas probants, ainsi que des examens urinaires et sanguins.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0123JUD007155512

Admin. suprême

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Elles exposent qu’elles furent ensuite conduites à la direction générale de la police de l’Attique ( ΓΑΔΑ ) et précisent avoir été informées à un stade ultérieur de la procédure que les prélèvements sanguins

Source officielle
CA

2ème Chambre

68f1d5bc0b565ec7590f7c03

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Aucun prélèvement sanguin effectué entre le 06/01/2018 et le 22/09/2018 ne permet de prouver la normalisation de la glycémie.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65434afd0147228318b91398

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[Y], directeur opérationnel adjoint, aux demandes de Mme [G] et de Mme [R], n'est pas la preuve de la prise en considération de celles-ci auquel il répond : « J'ai, honnêtement un peu de mal à garder

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1009JUD000300410

Admin. suprême

9 octobre 2014

9 octobre 2014

compter du 17 janvier 2005, le requérant tenta, mais sans succès, de réaliser des tests ADN afin d’établir sa paternité, T.P. ayant, explique ‑ t ‑ il, refusé de se soumettre à des prélèvements

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:1204JUD002342121

Admin. suprême

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Durant cette journée mensuelle, Monsieur FERNANDEZ IRADI devrait pouvoir rencontrer son neurologue, faire l’IRM cérébrale annuelle, faire le prélèvement sanguin pour la recherche du virus JC tous les 6

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1115JUD002885911

Admin. suprême

15 novembre 2016

15 novembre 2016

    la réalisation d’un prélèvement sanguin dans les quarante-huit à soixante-douze heures consécutives à la naissance, aux fins du dépistage de dysfonctionnements métaboliques héréditaires (

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1129JUD003423809

Admin. suprême

29 novembre 2016

29 novembre 2016

Par ailleurs, les analyses toxicologiques effectuées à partir des prélèvements sanguins sur la requérante confirmèrent qu’elle était bien sous la seule médication combinant un anxiolytique et un somnifère

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1211JUD002885911

Admin. suprême

11 décembre 2014

11 décembre 2014

président de la Fédération internationale de gynécologie et d’obstétrique publièrent le 6   mars   2012 une déclaration commune, dans laquelle ils affirment   : «   Il existe des preuves

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0330JUD008208717

Admin. suprême

30 mars 2021

30 mars 2021

    L’analyse toxicologique réalisée sur les prélèvements sanguins ne mirent en évidence aucune consommation de produits psychotropes, stupéfiants ou alcool. 7.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1011DEC007082001

Admin. suprême

11 octobre 2005

11 octobre 2005

Covain, médecin des armées, qu’il examine le corps dans le but de déterminer la cause et l’heure de la mort et faire éventuellement toutes observations sur les circonstances du décès, y compris les prélèvements

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1019JUD003255596

Admin. suprême

19 octobre 2005

19 octobre 2005

de tests de personnalité et d'intelligence   ; b) des extraits de dossiers de laboratoire concernant des analyses de sang associées au test GF, d'où il ressort que le requérant a subi sept prélèvements

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1106JUD007328101

Admin. suprême

6 novembre 2008

6 novembre 2008

L’enquêteur chargé de l’affaire ordonna de nombreuses expertises, notamment des autopsies, des examens de taches de sang et de prélèvements sanguins, des analyses balistiques et des rapports psychiatriques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03150

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

X..., impliqué le 10 mai 2015 dans un accident corporel de la circulation, a fait l'objet d'une analyse sanguine ayant établi qu'il conduisait en ayant fait usage de produits stupéfiants ainsi que sous

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100725

Cassation

4 juin 2007

4 juin 2007

de Marseille, par ordonnance sur requête, a autorisé la communication d'éléments biologiques indispensables à l'analyse médico légale effectuée en République tchèque, en l'espèce des échantillons sanguins

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2201918_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Aux termes de l'article R. 235-10 du même code : " Les analyses des prélèvements salivaires et sanguins sont conduites en vue d'établir si la personne conduisait en ayant fait usage de substances ou plantes

Source officielle
TA

JU1

DTA_2502244_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Aux termes de l’article R. 235-10 du code de la route : « Les analyses des prélèvements salivaires et sanguins sont conduites en vue d'établir si la personne conduisait en ayant fait usage de substances

Source officielle
CC

cr

61372590cd5801467741ecf0

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

en ce que l'arrêt attaqué n'a pas cru devoir annuler le procès-verbal du 16 septembre 1991 constatant la destruction -sur ordre téléphonique du magistrat instructeur- du scellé n° 3 contenant des prélèvements

Source officielle
TA

Magistrat M. MYARA

DTA_2405623_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

salivaire ou sanguin ».

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 2

DTA_2102793_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Aux termes de l'article R. 235-10 du code de la route : " Les analyses des prélèvements salivaires et sanguins sont conduites en vue d'établir si la personne conduisait en ayant fait usage de substances

Source officielle

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