CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0526JUD002761704
26 mai 2011
L’intéressée resta hospitalisée pendant trois jours et subit une nouvelle échographie, dont les résultats ne furent pas probants, ainsi que des examens urinaires et sanguins.
ECLI:CE:ECHR:2024:0123JUD007155512
23 janvier 2024
Elles exposent qu’elles furent ensuite conduites à la direction générale de la police de l’Attique ( ΓΑΔΑ ) et précisent avoir été informées à un stade ultérieur de la procédure que les prélèvements sanguins
2ème Chambre
68f1d5bc0b565ec7590f7c03
16 octobre 2025
Aucun prélèvement sanguin effectué entre le 06/01/2018 et le 22/09/2018 ne permet de prouver la normalisation de la glycémie.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434afd0147228318b91398
25 octobre 2023
[Y], directeur opérationnel adjoint, aux demandes de Mme [G] et de Mme [R], n'est pas la preuve de la prise en considération de celles-ci auquel il répond : « J'ai, honnêtement un peu de mal à garder
ECLI:CE:ECHR:2014:1009JUD000300410
9 octobre 2014
compter du 17 janvier 2005, le requérant tenta, mais sans succès, de réaliser des tests ADN afin d’établir sa paternité, T.P. ayant, explique ‑ t ‑ il, refusé de se soumettre à des prélèvements
ECLI:CE:ECHR:2025:1204JUD002342121
4 décembre 2025
Durant cette journée mensuelle, Monsieur FERNANDEZ IRADI devrait pouvoir rencontrer son neurologue, faire l’IRM cérébrale annuelle, faire le prélèvement sanguin pour la recherche du virus JC tous les 6
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1115JUD002885911
15 novembre 2016
    la réalisation d’un prélèvement sanguin dans les quarante-huit à soixante-douze heures consécutives à la naissance, aux fins du dépistage de dysfonctionnements métaboliques héréditaires (
ECLI:CE:ECHR:2016:1129JUD003423809
29 novembre 2016
Par ailleurs, les analyses toxicologiques effectuées à partir des prélèvements sanguins sur la requérante confirmèrent qu’elle était bien sous la seule médication combinant un anxiolytique et un somnifère
ECLI:CE:ECHR:2014:1211JUD002885911
11 décembre 2014
président de la Fédération internationale de gynécologie et d’obstétrique publièrent le 6   mars   2012 une déclaration commune, dans laquelle ils affirment   : «   Il existe des preuves
ECLI:CE:ECHR:2021:0330JUD008208717
30 mars 2021
    L’analyse toxicologique réalisée sur les prélèvements sanguins ne mirent en évidence aucune consommation de produits psychotropes, stupéfiants ou alcool. 7.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1011DEC007082001
11 octobre 2005
Covain, médecin des armées, qu’il examine le corps dans le but de déterminer la cause et l’heure de la mort et faire éventuellement toutes observations sur les circonstances du décès, y compris les prélèvements
ECLI:CE:ECHR:2005:1019JUD003255596
19 octobre 2005
de tests de personnalité et d'intelligence   ; b) des extraits de dossiers de laboratoire concernant des analyses de sang associées au test GF, d'où il ressort que le requérant a subi sept prélèvements
ECLI:CE:ECHR:2008:1106JUD007328101
6 novembre 2008
L’enquêteur chargé de l’affaire ordonna de nombreuses expertises, notamment des autopsies, des examens de taches de sang et de prélèvements sanguins, des analyses balistiques et des rapports psychiatriques
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03150
9 janvier 2018
X..., impliqué le 10 mai 2015 dans un accident corporel de la circulation, a fait l'objet d'une analyse sanguine ayant établi qu'il conduisait en ayant fait usage de produits stupéfiants ainsi que sous
civ1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100725
4 juin 2007
de Marseille, par ordonnance sur requête, a autorisé la communication d'éléments biologiques indispensables à l'analyse médico légale effectuée en République tchèque, en l'espèce des échantillons sanguins
Juge unique - 2ème chambre
DTA_2201918_20230620
20 juin 2023
Aux termes de l'article R. 235-10 du même code : " Les analyses des prélèvements salivaires et sanguins sont conduites en vue d'établir si la personne conduisait en ayant fait usage de substances ou plantes
JU1
DTA_2502244_20251022
22 octobre 2025
Aux termes de l’article R. 235-10 du code de la route : « Les analyses des prélèvements salivaires et sanguins sont conduites en vue d'établir si la personne conduisait en ayant fait usage de substances
61372590cd5801467741ecf0
6 avril 1993
en ce que l'arrêt attaqué n'a pas cru devoir annuler le procès-verbal du 16 septembre 1991 constatant la destruction -sur ordre téléphonique du magistrat instructeur- du scellé n° 3 contenant des prélèvements
Magistrat M. MYARA
DTA_2405623_20260119
19 janvier 2026
salivaire ou sanguin ».
JUGE UNIQUE 2
DTA_2102793_20230428
28 avril 2023
Aux termes de l'article R. 235-10 du code de la route : " Les analyses des prélèvements salivaires et sanguins sont conduites en vue d'établir si la personne conduisait en ayant fait usage de substances
Page 28 sur 322