Pour chaque filière, lorsque le nombre de candidats l'exige, plusieurs équipes de correcteurs pour l'écrit et d'examinateurs pour l'oral peuvent être adjointes au jury.

Article 9

—

c) Terme correcteur donnant la qualité acoustique de l'aire d'essais. 9.3. Instrumentation. a) Equipement utilisé pour les mesures, y compris la désignation des appareils, leur numéro de série et les noms des fabricants.

Article 1

—

Option B : rétablissement du libellé correct d'un texte comportant des omissions et des fautes d'orthographe. Toute note inférieure à 6 sur 20 est éliminatoire. Epreuve n° 2 (durée : quarante minutes ; coefficient 4).

Article 1

—

L'entretien (durée : vingt minutes) avec le jury permettra au candidat de démontrer sa maîtrise des connaissances dans le groupe de disciplines choisi et son aptitude à apprécier correctement les approches didactiques et les démarches pédagogiques adaptées

Article 242-14.02

—

. - Chaque navire est pourvu du matériel suivant : a) Un compas magnétique correctement compensé, ou d'un moyen équivalent, ne dépendant d'aucune source d'alimentation, pour déterminer à tout moment le cap du navire.

Article Annexe IX

—

. - rappel du nom du médicament de la crise ; Informations sur le traitement de fond : médicaments du contrôle de l'asthme : - rappel du nom du médicament de fond ; En revanche, correctement pris, le traitement de fond peut aboutir à un minimum, voire

Article A821-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 21

Code de commerce

sont produits et se rapportent à l'entité ; - exhaustivité : toutes les opérations et tous les événements qui auraient dû être enregistrés sont enregistrés ; - mesure : les montants et autres données relatives aux opérations et événements ont été correctement

Article Annexe X

—

Mesure de capacité à servir Mesure de capacité (telle un verre à boire, un bol ou un dé à coudre) conçue pour déterminer un volume donné d'un liquide (autre qu'un produit pharmaceutique) vendu pour la consommation immédiate.

Article R631-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 74

Code rural (nouveau)

même production des produits de même cultivar (y compris les cultivars mutants) et cultivés selon le même mode de culture, en distinguant selon que les produits sont ou non cultivés en plein champ, et que les produits sont cultivés : a) Sous serre en verre

LEGIARTI000022443066

—

Solutions de protection Le treillis d'armature en fibre de verre du système armant l'enduit est fixé mécaniquement sur les chants périphériques de la baie. Cette disposition a pour objectif d'éviter le flottement du treillis au pourtour de la baie.

Article Annexe Ib

—

C6 : ACCUEILLIR ET CONSEILLER C6-1 S'exprimer correctement et adapter son comportement au contexte. C6-2 Participer à l'accueil et au conseil du client.

Article 411-107

—

établi en application du I de l'article 411-106, dont le contenu est précontractuel, remplit les conditions suivantes : 1° Il comporte les mots "informations clés pour l'investisseur" mentionnés clairement en français. 2° Il contient des informations correctes

Article 42

—

Les installations de traitement et/ou de prétraitement sont correctement entretenues. Les principaux paramètres permettant de s'assurer de leur bonne marche sont mesurés périodiquement.

LEGIARTI000050940782

—

les protocoles de soins qui s'y rapportent ; L'établissement s'engage à informer l'ensemble des résidents : -de la possibilité de l'intervention d'un opticien-lunetier dans l'établissement pour réaliser une réfraction et adapter les équipements correcteurs

Article 321-35

—

compris lorsque cette fonction est assurée par un tiers ; d) s'assurent, et vérifient régulièrement, que la politique générale d'investissement, les stratégies d'investissement et les limites de risque de chaque OPCVM géré sont effectivement et correctement

Article 223 a-III/16

—

Les membres de l'équipage doivent notamment : 6.1. avertir les passagers ; 6.2. vérifier qu'ils portent des vêtements appropriés et qu'ils ont endossé leurs brassières de sauvetage correctement ; 6.3. réunir les passagers aux postes de rassemblement ;

Article 228-2.09

—

et du pont de superstructure, et pour autant que les dispositifs de fermeture étanches aux intempéries conformes aux dispositions du paragraphe 2 du présent article soient installés et que des dispositions soient prises pour garantir une aération correcte

Article TABLEAU X

—

Emploi technique du niveau de la catégorie A. 1 24 7° Responsable de la gestion des correcteurs. Emploi technique du niveau de la catégorie B. 1 20 8° Chef de la section des achats divers de l'établissement de Paris.

Article Annexe Ib

—

Vérifications correctement S1.2 C, M 2.11b Repérer les défauts du cuir et de tous types de matériaux. Poste d'observation correctement agencé. Echantillon témoin. Repères fournisseurs.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

Code de la sécurité sociale

perte du champ visuel périphérique 15 à 18 - Avec perte du champ visuel périphérique 30 6.1.5 - DIMINUTION DE LA VISION DES DEUX YEUX Le degré de vision sera estimé, en tenant compte de la correction optique supportable en vision binoculaire par les verres

Page 28 · 977 résultats

← Précédent Suivant →