Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8429ba5988459c4c3d0
24 octobre 1989
24 octobre 1989
qu'il résulte de l'arrêt attaqué que X..., à raison de l'article susvisé, et C..., à raison d'une lettre publiée, comme l'autre écrit, dans le numéro 87 / 1987 du périodique mensuel Nouvelle Voix d'Alsace-Lorraine
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941a2
20 septembre 2018
20 septembre 2018
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, anciennement BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE, Société coopérative de banque populaire à capital variable, immatriculée au RCS de METZ sous le numéro 356
Source officielleCour d'Appel
B7C-EOBA H... N... SCI LES CASTORS DE BREVONNESc/Sté
6253cdb8bd3db21cbdd94469
26 février 2019
26 février 2019
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE Anciennement dénommée Banque Populaire Lorraine Champagne [...]
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64364d6b29c3df04f589a603
11 avril 2023
11 avril 2023
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1ère SECTION ARRET DU 11 AVRIL 2023 Caisse REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE BOURGOGNE [Adresse
Source officielle3ème Chambre
6528df67aaebb88318fda5a8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
BANQUE POPULAIRE D' ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE ------------------------- Juge de l'exécution de THIONVILLE 16 Juin 2022 11-22-117 ------------------------- COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE
Source officielle3ème Chambre
6528df67aaebb88318fda5aa
12 octobre 2023
12 octobre 2023
BANQUE POPULAIRE D' ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE ------------------------- Juge de l'exécution de THIONVILLE 16 Juin 2022 11-22-118 ------------------------- COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE
Source officielle3ème Chambre
6528df67aaebb88318fda5ac
12 octobre 2023
12 octobre 2023
BANQUE POPULAIRE D' ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE ------------------------- Juge de l'exécution de THIONVILLE 16 Juin 2022 11-22-127 ------------------------- COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE
Source officielleciv1
6137227dcd580146773fd994
13 juin 1995
13 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit foncier et communal d'Alsace-Lorraine, dont le siège est ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f417
4 avril 2012
4 avril 2012
Par jugement du 11 mars 2003, le Tribunal d'instance d'AJACCIO, saisi par le Crédit Foncier et Communal d'ALSACE et de LORRAINE, a condamné solidairement Monsieur Y...et Madame X...à payer la somme de
Source officielleChambre-1 civile et com.
69f19646cdc6046d47ed97c7
28 avril 2026
28 avril 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile et commerciale N° RG 21/01233 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FAU7-11 Numéro de Minute : APPELANT S.A.R.L.
Source officiellecomm
6079d6459ba5988459c5a78d
25 février 1965
25 février 1965
ET LA SOCIETE ANGLETERRE-LORRAINE-ALSACE (A.L.A.), AGENT A DUNKERQUE DE LA BRITISH TRANSPORT-COMMISSION QUI ASSURE LE SERVICE DES FERRY-BOATS; QUE L'ARRET ATTAQUE A ACCUEILLI LA DEMANDE EN SE FONDANT
Source officielleChambre 1 A
64364c9b29c3df04f589a44f
5 avril 2023
5 avril 2023
L'appel interjeté par la BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE sera en conséquence déclaré recevable.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00281
3 février 2010
3 février 2010
X... ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse, condamné le CREDIT INDUSTRIEL d'ALSACE et de LORRAINE à payer à M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816770a9accd9695a4347
5 septembre 2023
5 septembre 2023
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE (BPALC) Formule exécutoire le : à : Me Pascal GUILLAUME la SELAS ACG & ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68709e387c3ffdb9560b07b3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
A compter du 21 septembre 2009, il est devenu directeur de l'agence de [Localité 13], intervenant sur la région Alsace-Lorraine.
Source officielleChambre 1 A
6440d7d8e704a005d1ed6f3c
19 avril 2023
19 avril 2023
Vu l'assignation délivrée le 3 septembre 2020 par laquelle la SA Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne, ci-après également dénommée 'la Banque Populaire' ou 'la banque', a fait citer M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110381
19 juin 2019
19 juin 2019
A), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.
Source officiellesoc
61372290cd580146773fe86f
16 janvier 1996
16 janvier 1996
, dont le siège est direction du service médical de la région de Strasbourg, ..., II - Sur le pourvoi n U 92-42.475 formé par : 1 / M. le préfet de la région Lorraine, dont les bureaux sont à la
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2401435_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
(hors carrefour Alsace-Loraine) pour la tranche 1 des travaux et entre le carrefour Alsace-Loraine (y compris ce carrefour) et le carrefour du Bicentenaire (hors carrefour du Bicentenaire), pour la tranche
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200872
5 mai 2011
5 mai 2011
Moyens produits par la SCP Baraduc et Duhamel, avocat aux Conseils, pour la société Crédit foncier et communal d'Alsace et de Lorraine banque.
Source officiellePage 29 sur 84