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16 106 résultats pour « ALCANDRE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372629cd58014677423678

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Justice à PARIS, le vingt mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67eeccdab848dd6814c5cf2c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/00949 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZKFZ N° minute : 25/01005 Monsieur [P] [W] Représentant : Me Marc-alexandre

Source officielle
CA

3e chambre civile

63119da06f0d304f138e5e9c

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[F] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

68edd8ff87178132e1935160

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

PROPRETE ET MAINTENANCE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laurent ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Madame [D] [M] [Adresse

Source officielle
CC

soc

61372242cd580146773fb824

Cassation

19 juillet 1994

19 juillet 1994

Kessous, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Boinot, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372583cd5801467741e672

Cassation

21 septembre 1993

21 septembre 1993

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : - NICOLAI A..., - Z...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f9f6ef190d73a10ce27d2e

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/03684 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QJ7K ORDONNANCE N° APPELANTES Mme [R] [O] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894bbd8ceca1cd70192c8

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Représenté par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN LE BASTARD ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Anne-gaëlle POILVET, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101133

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Pierre-Alexandre Z...               

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f603edebd7282443856708

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

NATIONAL DES JOURNALISTES prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Nous, Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90690

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

RG N : 12/ 00603 AFFAIRE : Alexandre X..., Mathieu Y... C/ Alain Z..., Bernard A..., Philippe B..., LJ de M. Alain Z...

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

6866c560d33109fd079a99c9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

PANTIN ZAC DU PORT Représentant : Me Jean-Philippe LORIZON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0301 SMABTP es qualité d’assureur de la société SMD Représentant : Me Caroline MENGUY, avocat au barreau

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426bcd

Cassation

2 novembre 2005

2 novembre 2005

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67b03129faaa82907ff04507

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Delphine LUCON de la SELARL AROBASE, avocat du barreau de TOURS, ET INTIMÉS : Monsieur [X] [D] [Adresse 2] [Localité 8] représenté par Me Elise

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77b4ccdc6046d47042d8e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Demanderesse ayant pour avocat plaidant Maître Denis EVRARD , avocat au Barreau de SENS (89100), Président de la SASU CABINET EVRARD BRENNUS AVOCATS, dont le siège social est à SENS, [Adresse 2], D'UNE

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77b71cdc6046d4704315b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Demanderesse ayant pour avocat plaidant Maître Denis EVRARD , avocat au Barreau de SENS (89100), Président de la SASU CABINET EVRARD BRENNUS AVOCATS, dont le siège social est à SENS, [Adresse 3], D'UNE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10283

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

et Mégret, avocat de la société BLT développement, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff72

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

par Me Moïse CARETO, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Hortense Z... ...

Source officielle
CC

civ2

6137210ecd580146773f09d5

Cassation

19 juillet 1989

19 juillet 1989

Tatu, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué, rendu sur le recours de M.

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231e4

Cassation

13 novembre 2003

13 novembre 2003

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Source officielle

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