AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372629cd58014677423678
20 mars 2002
20 mars 2002
Justice à PARIS, le vingt mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat
Source officielleServ. contentieux social
67eeccdab848dd6814c5cf2c
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/00949 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZKFZ N° minute : 25/01005 Monsieur [P] [W] Représentant : Me Marc-alexandre
Source officielle3e chambre civile
63119da06f0d304f138e5e9c
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[F] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.I.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68edd8ff87178132e1935160
7 octobre 2025
7 octobre 2025
PROPRETE ET MAINTENANCE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laurent ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Madame [D] [M] [Adresse
Source officiellesoc
61372242cd580146773fb824
19 juillet 1994
19 juillet 1994
Kessous, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Boinot, les conclusions de M.
Source officiellecr
61372583cd5801467741e672
21 septembre 1993
21 septembre 1993
en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : - NICOLAI A..., - Z...
Source officielleChambre commerciale
67f9f6ef190d73a10ce27d2e
11 avril 2025
11 avril 2025
MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/03684 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QJ7K ORDONNANCE N° APPELANTES Mme [R] [O] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
671894bbd8ceca1cd70192c8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Représenté par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN LE BASTARD ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Anne-gaëlle POILVET, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101133
4 octobre 2017
4 octobre 2017
Pierre-Alexandre Z...
Source officielle2e chambre sociale
67f603edebd7282443856708
8 avril 2025
8 avril 2025
NATIONAL DES JOURNALISTES prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Nous, Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90690
14 mai 2013
14 mai 2013
RG N : 12/ 00603 AFFAIRE : Alexandre X..., Mathieu Y... C/ Alain Z..., Bernard A..., Philippe B..., LJ de M. Alain Z...
Source officielleChambre 6/Section 4
6866c560d33109fd079a99c9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
PANTIN ZAC DU PORT Représentant : Me Jean-Philippe LORIZON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0301 SMABTP es qualité d’assureur de la société SMD Représentant : Me Caroline MENGUY, avocat au barreau
Source officiellecr
61372694cd58014677426bcd
2 novembre 2005
2 novembre 2005
en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...
Source officielleChambre Sociale
67b03129faaa82907ff04507
15 octobre 2024
15 octobre 2024
d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Delphine LUCON de la SELARL AROBASE, avocat du barreau de TOURS, ET INTIMÉS : Monsieur [X] [D] [Adresse 2] [Localité 8] représenté par Me Elise
Source officielle1ère chambre
69e77b4ccdc6046d47042d8e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Demanderesse ayant pour avocat plaidant Maître Denis EVRARD , avocat au Barreau de SENS (89100), Président de la SASU CABINET EVRARD BRENNUS AVOCATS, dont le siège social est à SENS, [Adresse 2], D'UNE
Source officielle1ère chambre
69e77b71cdc6046d4704315b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Demanderesse ayant pour avocat plaidant Maître Denis EVRARD , avocat au Barreau de SENS (89100), Président de la SASU CABINET EVRARD BRENNUS AVOCATS, dont le siège social est à SENS, [Adresse 3], D'UNE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10283
30 mai 2018
30 mai 2018
et Mégret, avocat de la société BLT développement, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff72
23 novembre 2012
23 novembre 2012
par Me Moïse CARETO, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Hortense Z... ...
Source officielleciv2
6137210ecd580146773f09d5
19 juillet 1989
19 juillet 1989
Tatu, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué, rendu sur le recours de M.
Source officiellecr
6137261fcd580146774231e4
13 novembre 2003
13 novembre 2003
en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...
Source officiellePage 29 sur 806