Codes de loi français

Article Annexe II

être justifiée par l’opérateur comme résultante d’un bruit parasitaire et non d’un défaut d’étanchéité ; – les mesures prises sont restées proches des valeurs de référence (hors signal parasitaire expliqué par l’opérateur) pendant toute la durée du test

Article EC 14

Ces opérations peuvent être effectuées automatiquement par l'utilisation de blocs autonomes comportant un système automatique de test intégré (SATI) conforme à la norme NF C 71-820 (mai 1999).

Article 21.33

entrepris, chaque postulant procède à l'ensemble des inspections et essais au sol et en vol nécessaires, afin de déterminer à la fois : 1° Que la définition respecte les exigences de navigabilité relatives aux essais effectués, et ; 2° Pour les spécimens testés

Article 2

Conception de sujet, documents ou dossiers 25 €/ heure 100 €/ heure 150 €/ heure Conception de sujet en langue étrangère 100 €/ heure 100 €/ heure Conception de dossier 100 €/ heure 100 €/ heure 150 €/ heure Test

Article 10

Les concours comprennent les épreuves d'admissibilité et d'admission suivantes : 1° Epreuves d'admissibilité : a) Une étude de cas permettant de tester les connaissances administratives et les capacités de gestion du candidat (durée : quatre heures ;

Article 173

-Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 31 décembre 2016, un rapport sur la mise en œuvre d'un scénario de tests de résistance réguliers représentatifs des risques associés au changement climatique. VI.-B.

Article Annexe II

. - un matériau à structure ferritique autre qu'un matériau de boulonnerie est considéré comme suffisamment ductile si son allongement après rupture dans un test de traction réalisé selon une procédure normalisée est au moins égale à 14 % et si son énergie

Article R385-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 22 > 46

. – Les résultats des tests de résistance mentionnés à l'article L. 385-3 sont approuvés par le conseil d'administration ou le conseil de surveillance préalablement à leur transmission à l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution.

Article R554-63

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 77

délais, lorsqu'elles sont requises, les mesures compensatoires de sécurités, prévues au même article ; 7° Le fait d'omettre d'établir ou de transmettre le plan de sécurité et d'intervention prévu à l'article R. 554-47, ou de ne pas mettre à jour ou tester

Article 6

vétérinaire ; 4° En cas de nécessité, prélèvements destinés au diagnostic sérologique : Par animal prélevé : un cinquième du montant de l'acte médical vétérinaire ; 5° En cas de nécessité, épreuves de diagnostic d'allergène brucellique : Par animal testé

Article 3

technique national de la montagne et de l'escalade ou son représentant ; 3° La production par le candidat d'une liste de vingt voies d'un niveau minimum 7a pour les hommes et 6c pour les femmes, réalisées dans au moins 5 sites naturels différents ; 4° Un test

Article L114-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 37 > 57

A cette occasion sont organisés des tests d'évaluation des apprentissages fondamentaux de la langue française.

Article R181-54

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Le plan d'opération interne est testé à des intervalles n'excédant pas trois ans et mis à jour, si nécessaire. Pour les essais d'injection et de soutirage de dioxyde de carbone, il est fait application de l'article R. 229-61 du présent code.

Article R181-54-1-A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et des stockages souterrains, les prescriptions comprennent également l'indication des conditions dans lesquelles devront être effectués les tests

Article R226-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 15

Les modalités d'organisation de ce contrôle médical et des tests psychotechniques sont fixées par arrêté conjoint des ministres chargés de la sécurité routière et de la santé.

Article Annexe II

Le test est valide si l'observation a été effectuée sur un minimum de 1 000 animaux.

Article 10

SPÉCIFIQUES DURÉE MINIMALE Module juridique Connaître les principes de la République française Connaître : 3 heures Evaluation pédagogique Evaluer en amont de la formation les connaissances du stagiaire et orienter les points à approfondir Questionnaire test

Article 9

directeur des services vétérinaires et sous couvert d'un laissez-passer ; 3° Interdiction d'introduire de nouveaux animaux dans l'exploitation ; 4° Euthanasie dans un délai d'un mois de tous les bovins marqués de l'exploitation, et réalisation d'un test

Article 1

Le conseil médical peut demander avant de se prononcer à ce qu'un test en vol complémentaire soit effectué par un instructeur habilité par le ministre chargé de l'aviation civile.