Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre A
5fdd8e57ff5e9a38d5fe67f3
3 septembre 2018
3 septembre 2018
Benoît Julien Ernest Y... Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric Z... Me Laurence A...
Source officielle.
69c90ab9cdc6046d4763de92
29 janvier 2025
29 janvier 2025
l'audience en Chambre du Conseil du 29 Janvier 2025 à 8H30 : Président d'audience : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente de la DEUXIEME Chambre, Juges ayant délibéré et présents au prononcé : Mme Sophie BENOIT
Source officielleRéférés
669ffbb5d9953d09165cbc0e
23 juillet 2024
23 juillet 2024
DBWH-W-B7I-GXY3 MINUTE N° 24/ Dans l’affaire entre : Monsieur [F] [R], né le 13 Février 1967 à WATERMAEL BOITSFORT (BELGIQUE), demeurant 672 route de Bouligneux - 01330 SAINTE OLIVE représenté par Me Benoit
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6585ddf2638cf45b25ce3513
22 décembre 2023
22 décembre 2023
à [Localité 9] (LANDES) [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Bénédicte DELEU, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [C] [E] [Z] [F] épouse [L] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Benoît
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008156131
15 octobre 2004
15 octobre 2004
Benoît X, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
613721c9cd580146773f74dc
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Maurice X. et son épouse ont réclamé un droit de visite sur leurs petites-filles Gwenael, Benoîte et Clémentine X., filles de leurs fils Erick X. ; Attendu que les époux Erick X. font grief à l'arrêt confirmatif
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008194770
10 novembre 2004
10 novembre 2004
Benoît X, demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2401261_20250819
19 août 2025
19 août 2025
le 4 mars 2024, le 5 mars 2024 et le 30 juin 2025, Mme B A, représentée par Me Hudrisier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté de non-opposition à déclaration préalable du maire de Saint-Benoît-de-Carmaux
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91111
28 novembre 2024
28 novembre 2024
[L], ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Mme [E] [J], ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90764
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, le Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages, ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90303
19 mars 2026
19 mars 2026
Il importe, dans ce contexte, de faire droit à leur requête. EN CONSEQUENCE, -Ordonnons la réinscription au rôle de la Cour du pourvoi numéro X 24-15.411.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90249
19 mars 2026
19 mars 2026
la société immobilière Atlantic, ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, la société Nouvelle de l'Hôtel Atlantic, ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleChambre 1 cab 01 A
6654cd50f31ecb9d9326c681
30 avril 2024
30 avril 2024
EAU DU GRAND LYON, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 2192 DEFENDERESSE S.C.O.P
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007652863
10 mars 1976
10 mars 1976
BENOIT LE 21 JUIN 1969 DANS LES LOCAUX DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES, EST LIMITEE AUX DEUX CINQUIEMES ; SUR L'INDEMNISATION DES DIVERS ELEMENTS DU PREJUDICE : EN CE QUI CONCERNE
Source officielleRéférés
678eba85bfd75b73b3e43d69
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 12] JUGEMENT STATUANT SELON LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND N° RG 24/3084 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HY6X Minute n° :25/19 JUGEMENT DU : 09 Janvier 2025 Rendu par Benoît
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007953916
3 mars 1997
3 mars 1997
Benoît X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8ea
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle9ème chambre
DTA_2004710_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2511994_20250811
11 août 2025
11 août 2025
A du logement dédié aux demandeurs d'asile qu'il occupe, situé au 6 rue de Casanova, à Couëron (44 220), géré par l'association Saint-Benoît Labre. 2. M.
Source officielle8ème chambre
631986ef51eeae4f1309d104
7 septembre 2022
7 septembre 2022
FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocat au barreau de LYON, toque : 2192 INTIMÉS : La SA ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES SA, inscrite au RCS de [Localité 17
Source officiellePage 29 sur 605