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1 664 résultats pour « Céline NETO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00366

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

Gauthier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de Mme L... I..., veuve T..., et de M. U...

Source officielle

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CC

cr

61372564cd5801467741d535

Cassation

18 septembre 1995

18 septembre 1995

quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER et la société civile professionnelle CELICE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbe2

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Brice X... des missions confiées et notamment dans la constitution de certains dossiers relatifs aux projets d'extension présentés au conseil d'administration (projets Gennevilliers, Chaville et Netto

Source officielle
TA

JU2

DTA_2203145_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

que salles d'eau (salles de bains, de douches ou cabinets de toilette avec eau courante), cabinets d'aisance, entrées, couloirs, antichambres, à l'exclusion des garages, buanderies, caves, greniers, celliers

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008082722

Admin. suprême

20 octobre 2000

20 octobre 2000

Olléon, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028389216

Admin. suprême

26 décembre 2013

26 décembre 2013

Le bénéfice net est constitué par la différence entre les valeurs de l'actif net à la clôture et à l'ouverture de la période dont les résultats doivent servir de base à l'impôt. " ; qu'aux termes de l'article

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007567

Admin. suprême

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Jean-Claude Hassan, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Richard, avocat de Me A, - les conclusions de Mlle Célia Verot, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02556

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société P5 et autre Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la SARL LES

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d0fa

Cassation

21 janvier 1991

21 janvier 1991

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN et de la société civile professionnelle CELICE

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c0b5

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

de Justice, à PARIS, le trente octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle CELICE

Source officielle
CC

soc

6137210dcd580146773f09a7

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

Franck, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Valdès, les observations de Me Célice, avocat de la société anonyme Esso, les conclusions de M.

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CC

civ2

61372316cd580146774053c4

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Laplace, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Botte BTP, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Allianz Via assurances, de Me Parmentier, avocat de la

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301004

Cassation

7 septembre 2010

7 septembre 2010

par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du sept septembre deux mille dix.MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice

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TA

6ème Chambre

DTA_2411516_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

En effet, le rapport de la référente éducative du département des Hautes-Alpes du 11 octobre 2024 note une nette amélioration du comportement de l'intéressé, notamment dans ses rapports aux adultes, relevant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210410

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

[D] et de la société Varroc Lighting Systems SRO, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Valeo vision, après débats en l'audience publique du 19 avril 2022 où étaient présentes Mme Martinel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300517

Cassation

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Baraké, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la commune d'[Localité 1], de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de la commune de [Localité 3], et l'avis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00165

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

[J], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Bernard Pages, après débats en l'audience publique du 21 janvier 2025 où étaient présents Mme Mariette, conseiller doyen faisant fonction de

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CA

Chambre Sociale

62c7cb1dcb8dca058e3e7f72

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION - NETMAN [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée

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TJ

Service des référés

68e88b4d3ea43407b9fba8c4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

INDUSTEEL FRANCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ST ETIENNE Service de la procédure accélérée au fond JUGEMENT RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND VICE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline

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CA

3ème chambre A

696a3fc1cdc6046d4786b8d0

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

présidente, et Viviane LE GALL, conseillère, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistées pendant les débats de Céline

Source officielle