[E] [R] [U], ayant Me Guermonprez pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [A] [Q], ayant Me Carbonnier pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseillère déléguée par le premier

[Y] [T], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail

Carole, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 2000, qui, pour abus de la faiblesse d'une personne vulnérable, l'a condamnée à 8 mois d'emprisonnement

en rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 20 Mai 2026 Le 20 Mai 2026 Devant Nous, Cécile DUGENET, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann

Louis X...a assigné en bornage, Mme Carole Y...épouse Z...devant le tribunal d'instance ; En conséquence, Dit les demandes subsidiaires de M.

et Madame Carole X... épouse Z...

plan du 30 juin 2007, d'AVOIR dit que la non-réalisation des conditions suspensives ayant entraîné la caducité était imputable au maître de l'ouvrage, d'AVOIR condamné Madame Nathalie X... et Madame Carole

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés le 6 septembre 2005 et le 3 février 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Ange-Carole A, demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Carole Y..., demeurant résidence "Soleil marin", boulevard Roger Audoux à Valras-Plage (Hérault)

1] ARCHITECTURE(SAS), [Adresse 2], [Localité 1] REPRESENTANT (s): Maître, [K], [P] DEBATS A L'AUDIENCE DU 28/10/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Madame JACQUIN-GRANGER Carole

EXPLOITATION VITI-VINICOLE ET EVENEMENTIELLE, [Adresse 1], [Localité 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 20/01/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER Carole

AVOCAT Défendeur (s) : SCI DE L'EAU A MON MOULIN (SC), [Adresse 2] Représentant(s) : ME GUELLIL MALIK Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Carole BERNARDINI Monsieur [B] [O] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/01108 - N° Portalis 352J-W-B7I-C33NR

du trésor public ; AINSI PRONONCÉ AU PALAIS DE JUSTICE DE BOBIGNY, L’AN DEUX MIL VINGT-QUATRE ET LE QUATORZE OCTOBRE, PAR MONSIEUR THOMAS RONDEAU, PREMIER VICE-PRESIDENT ADJOINT, ASSISTÉ DE MADAME CAROLE

de contrôle systematique N° RG 25/00254 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HDM7 Minute n° 16/00007 Nous, Marine COCHARD, Juge des Libertés et de la Détention au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-ann

[I] [O] Représentant : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L. AMENAGEMENT MACONNERIE SERVICES Représentant : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.U.

Mme [W] [D], demeurant [Adresse 1], représentant : Me Laetitia BLANC de la SARL BALLALOUD ET ASSOCIES, avocat au barreau de BONNEVILLE C/ Mme [I] [O], demeurant [Adresse 2], représentant : Me Carole

la SELARL PICOT VIELLE & ASSOCIES (avocats au barreau de BAYONNE) ARRÊT PRONONCÉ PAR : Président : Marie DE PEYRECAVE Conseiller : Claudine PAGE Conseiller : Serge GAUTHIER Greffier f/f : Carole

Chambre Sociale de la COUR D'APPEL DE PAU du sept Février deux mille onze devant : Président : Marie DE PEYRECAVE, Conseiller : Claudine PAGE, Conseiller Conseiller : Serge GAUTHIER, Greffier f/f : Carole

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Carole Y..., représentée par le président du Conseil général de Paris