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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL00572_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Sewel, représentant les époux B
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00583_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02373_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02819_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00322_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1904844_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, rapporteure, - les conclusions de Mme Nègre Le Guillou, rapporteure publique, - et les observations de Me Durant, représentant
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22338_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22581_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21040_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21059_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21060_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000104_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65ca7515c0f14416cdeb0aa9
15 décembre 2023
15 décembre 2023
comparution DÉFENDEUR : CPAM DES YVELINES Département juridique [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Raja CHEBBI
Source officielle1ère chambre sociale
68df5d7c4a4e15bf2fe4fb1e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
À ce jour (...) s'agissant du chrono collectif, nous vous confirmons que nous retenons le premier horaire de connexion pour l'ensemble de l'équipe'. M.
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a865d2cdc6046d47815e9a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
exploitant l'enseigne Souly Assistance, à payer à Madame [P] la somme de : * 200 € en remboursement de la facture du 31 janvier 2025, * 729,56 € en remboursement de la facture de la société Serrurier Chrono
Source officielleChambre Commerciale
62736af6a58162057dac68d1
4 mai 2022
4 mai 2022
d'une décision rendue le 25 septembre 2020 par le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND (RG n° 16/03898 ch1 cab1) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleRétention Administrative
66baf70af34129bfe1fee45e
9 août 2024
9 août 2024
Bouches-du-Rhône Représenté par Monsieur [L] [D] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le devant Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
660f94e3a40f8b0008cb71b9
4 avril 2024
4 avril 2024
la cour d'appel d'Aix-en-Provence *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Février 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielle8e Chambre A
6034f39eb4acc121ae8bc167
7 juillet 2016
7 juillet 2016
, 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Mai 2016 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Yves ROUSSEL, Président, et Madame Anne CHALBOS
Source officielle6ème - 1ère SSR
CETAT:CETATEXT000030988255
10 juin 2015
10 juin 2015
que la société Fairvesta International Gmbh, société domiciliée..., a proposé aux investisseurs en France, à compter de 2009, des produits de placements immobiliers, dénommés Mercatus VIII, Lumis et Chronos
Source officiellePage 29 sur 92