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9 875 résultats pour « Christel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

69facffbcdc6046d47bf66ff

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

MONTESSORI NEOKIDS 1 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ RENDUE PAR LE PRESIDENT (n° , page) Nous, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, présidente, Assistée de Zakia BENGHANEM,adjointe faisant fonction

Source officielle

Page 29 sur 494

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TJ

Juge libertés détention

69d57265cdc6046d47728f2f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Minute : Dossier : N° RG 26/00332 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3P2 ORDONNANCE Rendue le 07 AVRIL 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Christine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200319

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

K..., a été adjugé lors d'une vente par la société Christie's au prix de 185 000 euros hors frais ; que M.

Source officielle
CC

cr

évrier 2000, qui, dans la procédure suiviec/Sandra Y

613725e2cd58014677421476

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

qu'elle était conductrice d'un véhicule ; que, dans les poursuites exercées contre elle, la compagnie Axa assurances, assureur du véhicule, est intervenue à l'instance et, après avoir appelé en la cause Christine

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422ee2

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

pourvoi formé par : - La SOCIETE PARIS JE T'AIME, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 6 juin 2001, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Christine

Source officielle
CC

cr

é les déclarations de culpabilité et les peines prononcéesc/Louis Y

61372600cd580146774222ee

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

Marie-Christine, - X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100777

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[G] [J] et Mmes [T] [J] [W], [P] [E] et [L] [J] (les consorts [J]) ont saisi la société Christie's, opérateur de vente volontaire, aux fins d'authentification et d'évaluation de l'oeuvre, laquelle a sollicité

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100479

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

retiré, les 7 et 10 juillet 1995, une somme totale de 1 260 000 francs ; que Philippe X... est décédé le 10 juillet 1995 ; que, sur constitution de partie civile de Mmes Sylvie X..., son épouse, et Christelle

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

66964162f5112d8edd05842f

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Christelle NEYRET - #D0066 représentée par Me Sylvie LARGER-LANNELONGUE - #D1251 représentée par Me Christelle NEYRET - #D0066 PARTIE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200349

Cassation

6 mars 2008

6 mars 2008

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la demande de mise hors de cause : Met hors de cause la société Eurofil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les véhicules conduits par Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908f9

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

ORDONNANCE N dossier no 12/ 01096 F Mme Christelle X... C/ Me Dominique Y...

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

6a1a05b9cdc6046d476be54e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

N° RG 24/05604 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MZEE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 24/05604 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MZEE Copie exec. aux Avocats : Me Laurent JUNG Me Christine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100663

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[C] a acquis de [E] [I] cinq bronzes intitulés « La Mort d'Athènes », « Le Christ et la Madeleine », « La Naissance de Vénus », « La Mort d'Alceste » et « Le Rêve », réalisés en 1926 à partir du moulage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdad

Appel

15 octobre 2012

15 octobre 2012

RG N : 11/ 01573 AFFAIRE : Christelle X... C/ David Y...

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020381800

Admin. suprême

10 mars 2009

10 mars 2009

l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement a refusé de modifier le décret du 30 août 2007 portant naturalisation de l'intéressé en ce qu'il ne mentionne pas son enfant, Nathalie Christelle

Source officielle
CC

civ2

60794d179ba5988459c4809b

Cassation

23 septembre 2004

23 septembre 2004

le nouveau départ "sous-titré "Seize ans après, la justice rouvre le dossier du corbeau en faisant analyser l'ADN d'une de ses lettres" ; que le texte est illustré de deux photographies, l'une de Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd8849e

Appel

3 avril 2006

3 avril 2006

" Il savait que Christelle C... était battue par X...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d1a5cdc6046d4789c1f9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

origine Juge des contentieux de la protection d'[Localité 2], décision attaquée en date du 08 Novembre 2021, enregistrée sous le n° Monsieur [Y] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christèle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01788

Cassation

29 septembre 2010

29 septembre 2010

Il revient par conséquent à la SNC PHARMACIE DU CHATEAU D'EAU de rapporter la preuve qu'il était impossible de reclasser Christel X...

Source officielle
CA

2ème Chambre

66235accaec0e60008fe99af

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

CLABAUX- DUWIQUET ; ARRÊT : contradictoire, rendu ce jour par mise à disposition publique au greffe par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier.

Source officielle