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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2202765_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

à travailler en cuisine.

Source officielle
CC

comm

613724bdcd58014677417f8f

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

matière de référé, que la société Equipements collectivités hôtellerie restaurants (la société ECHR) a, en exécution d'un contrat signé le 26 septembre 2000, fabriqué, livré et installé le matériel de cuisine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300251

Cassation

26 mars 2020

26 mars 2020

Soutenant que la rupture, due à la vétusté, d'une canalisation en fonte située dans le sous-sol des cuisines avait retardé la réouverture du restaurant, lui occasionnant divers préjudices, la locataire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01329

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

l'arrêt attaqué, que Mme P... a été engagée à compter du 9 mars 2009 par la société Silit, aux droits de laquelle vient la société WMF France consumer Goods, spécialisée dans la vente d'accessoires de cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00478

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

(la société) en qualité de commis de cuisine, a pris acte de la rupture de son contrat de travail le 19 novembre 2014. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00881

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

B... a été engagé le 15 juillet 2013 par la société FH restauration en qualité de chef de cuisine.

Source officielle
CC

civ3

60794d089ba5988459c47dea

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

ayant fait effectuer dans son appartement des travaux de remplacement de la moquette de la salle de séjour et de la chambre par du parquet flottant et des carreaux de céramique doublés de liège de la cuisine

Source officielle
CC

civ1

6137208bcd580146773eb6a0

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 21 octobre 1988), que Mme Y... a commandé à la société Equipement d'Aujourd'hui (la société) la fourniture et l'installation d'un équipement de cuisine

Source officielle
CC

soc

613721d7cd580146773f7f8c

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

"Cuisi-Mauges", demeurant zone industrielle l'Hermitage, à Saint-Léger sous Cholet (Maine-et-Loire), défendeur à la cassation ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00063

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

[U], en sa qualité de chef de cuisine, a effectué au moins autant d'heures supplémentaires que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02037

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

[W] prétend avoir travaillé en qualité de salarié pour plusieurs hôtels sous l'enseigne Méridien du 4 avril 1979 au 31 octobre 2007, exerçant en dernier lieu les fonctions de chef cuisine. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00886

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

[X] a été engagé par la société Jeanfred le 2 octobre 2012, en qualité de chef de cuisine. 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100794

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

cadre de cette 1ère phase correspondaient à des travaux préparatoires de la 2ème tranche contestée (modification de la trémie de l'escalier en prévision de l'agrandissement et du réaménagement de la cuisine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200545

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

Mme S... est allée chercher la cocotte d'huile qui chauffait dans la cuisine. Lorsqu'elle est revenue, mon mari a ouvert la bouteille.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300114

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

O..., pour mettre en conformité avec le contrat, les évacuations des eaux usées dans deux chambres et dans la cuisine suite à des changements non voulus de positions des équipements (Évier cuisine, cuvette

Source officielle
CC

cr

613725c3cd5801467742057d

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

immédiate, avec sa concubine, d'un autre établissement à Concarneau afin de s'assurer une continuité de revenus ; il est significatif de constater qu'il a déclaré à la Cour être actuellement chef de cuisine

Source officielle
CC

soc

61372183cd580146773f4671

Cassation

16 avril 1991

16 avril 1991

cependant que pour le personnel des hôtels, cafés, restaurants et des établissements ou organismes dans lesquelles des denrées alimentaires ou des boissons sont consommées sur place et pour le personnel de cuisine

Source officielle
CC

cr

613725b8cd580146774200b4

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

au domicile de ce dernier, ... au Château d'Olonne ; que Mme Y... brisait avec une pioche un carreau de la portée d'entrée de la maison de Jean- Pierre Couvrat ; que ce dernier se rendait dans sa cuisine

Source officielle
CC

cr

6137269ccd58014677427057

Cassation

30 mai 2006

30 mai 2006

relatives aux difficultés d'exécution rencontrées par le demandeur, difficultés tenant notamment à l'éloignement de sa résidence principale et à la nécessité de démolir l'unique salle de bain et l'unique cuisine

Source officielle
CC

civ2

613722cecd58014677401b67

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

pendant les absences de son mari étaient justifiées par les besoins de ses enfants -frais de scolarité et intervention chirurgicale subie par sa fille Valérie, et par les besoins du ménage -automobile et cuisine

Source officielle

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