Didier Z..., demeurant ..., 6 / de M.

Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Didier R..., demeurant chez L... Garcia ... Cauderan, et actuellement ..., 6 / de M. Jean-Marie S..., demeurant ..., 7 / de Mme Sandrine XX..., demeurant ...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile Lycée et collège privés La Bruyère, dont le siège est Les Trois Croix, Saint-Didier-en-Velay

Petit, conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Tiffreau, Marlange et de La Burgade, avocat de Mme [J] [V], de la SCP Didier

OGRAM C/ [J] [X] [N] [X] [U] [X] [Z] [S] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : 09 Janvier 2023 à : Me Didier LODS de la SCP POMMIER, COHEN & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE

disposition de l' arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l' article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; Signé par Monsieur Didier

Didier A, demeurant ... ; l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES PERSONNELS D'ENCADREMENT DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS et M.

Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 02 Décembre 2009, enregistrée sous le no 19 728 Assuré : Didier X...

Didier G..., demeurant Linars à Fléac (Charente), 15 / de M. Dominique H..., demeurant ..., appartement 312 à Angoulême (Charente), 16 / de M.

Didier, ... M. XB... Jean-Pierre, 150, F... Voltaire, 92600 Asnières Mme ZB... Marie, ... M. XC... Jacques, ... M. XD... Philippe, ... M. XA... Philippe, ... M. XF... Jean-Marie, ... Mme XH...

DU 17 JANVIER 2017 N° 2017/ 34 Rôle N° 15/18121 SARL BUNNIES C/ [U] [B] épouse [H] Grosse délivrée le : à : Me Jean-marie TROEGELER Me Jean-didier

Grande Instance de MELUN - RG n° 07/03292 APPELANTE ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DANS L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE DE LA REGION CENTRE ayant son siège : [Adresse 1] représentée par la SCP PETIT

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Monsieur Joseph C..., demeurant à Moissy Cramayel (Seine-et-Marne), Ferme de Noisement ; 2°)- Monsieur Didier

requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 août et 4 novembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION NATIONALE DES PSYCHOLOGUES DE LA PETITE

CERCIS [Adresse 33] [Localité 58] représentée par Maître Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0240 S.A.R.L.

A..., conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de M.