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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2401701_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Dubost
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2500043_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Dubost
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA00704_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
condamner qu'ADP Dubois et UP2M, seuls membres du groupement engagés dans la présente procédure ; or, la société ADP Dubois devait encore percevoir 142 266,03 euros selon le forfait provisoire, alors
Source officielleciv3
613722a2cd580146773ff68a
20 février 1996
20 février 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Edouard Dubois et fils, dont le siège est 9, avenue ..., en
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde6ae543846c04847eb3
9 avril 2024
9 avril 2024
DUHAMEL LOGISTIQUE représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN, représentée par Me Philippe DUBOC de la SAS FORTIUM CONSEIL, avocat au barreau de DIEPPE
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d40
9 novembre 2006
9 novembre 2006
formé, dans l'affirmative de lui communiquer la liste et les références des parcelles concernées et de lui confirmer que le notaire chargé de la régularisation de cette cession était toujours Maître DUBOSC
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58c88
26 avril 1984
26 avril 1984
PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (ANGERS, 11 OCTOBRE 1982) QUE LA SOCIETE D'INNOVATIONS TECHNIQUES (SOCIETE S I T) A CONFIE A LA SOCIETE EDOUART DUBOIS
Source officielleciv1
60794c949ba5988459c4624e
24 janvier 1995
24 janvier 1995
Paris, 5 juin 1992), que la société des Transports Debeaux, chargée par la société Montabert d'un transport routier de matériel de France en Norvège, en a confié l'exécution à la société des Transports Dubois
Source officielle5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2105283_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
sous forme électronique ; 3°) de mettre à la charge du lycée Emile Dubois la somme de 100 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleciv2
60794cbc9ba5988459c46a25
11 juin 1997
11 juin 1997
de procédure civile ; Attendu que les arbitres ne peuvent se prononcer que sur ce qui est demandé ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que les sociétés Hispano-Suiza et Hurel-Dubois
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2501399_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Il résulte de l’instruction que la société Jacques Dubois a la qualité de tiers par rapport aux travaux entrepris par la commune de Barentin.
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c593b7
26 février 1980
26 février 1980
L'ARRET DEFERE (DOUAI, 19 MAI 1978) , INFIRMANT UNE ORDONNANCE DE REFERE, D'AVOIR SUSPENDU LES EFFETS D'UN COMMANDEMENT DE PAYER DELIVRE PAR LA SOCIETE ALLIANCE TRANSPORTS (SOCIETE ALLIANCE) A LA SOCIETE DUBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd86110
28 mars 2002
28 mars 2002
M° Patrick Dubois, en qualité de mandataire liquidateur de l'association Groupement d'employeurs des marais a fait assigner le 22 décembre 1997, Monsieur Thierry X... en paiement de la somme de 202.207
Source officielleciv2
613721d8cd580146773f8004
31 mars 1993
31 mars 1993
(la société Dubois), propriétaires des poids lourds immobilisés sur la chaussée ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir mis hors de cause la société Dubois, alors qu'un véhicule immobilisé étant
Source officielle4 ème Chambre
DTA_1803898_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Par un courrier enregistré le 5 novembre 2018, la société Jacques Dubois a déclaré donner son accord pour la médiation proposée.
Source officielle1ère ch. civile
67ecc5d3955548e0aba48fbc
1 avril 2025
1 avril 2025
, - déclaré irrecevable l'action engagée par la société Jacques Dubois pour défaut de publicité de l'assignation au service de publicité foncière, - condamné la société Jacques Dubois aux dépens,
Source officielleAvis
CADA:20184774
22 novembre 2018
22 novembre 2018
directeur général des finances publiques à sa demande de communication des avis d'imposition à l'impôt sur le revenu des années 2010 à 2018 de Monsieur X, agent titulaire au centre hospitalier René Dubos
Source officielle6ème chambre 1ère section
66425a72879c8a875bd47bbf
29 avril 2024
29 avril 2024
DIDIER LEFORT ARCHITECTES ASSOCIES AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Maître Florence DUBOSCQ de la SELARL PARETO AVOCATS - #E2150 représentée par Maître Bylitis MARTIN de la SELEURL BYLITIS MARTIN
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2403497_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Dubost
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502229_20250820
20 août 2025
20 août 2025
Dubost
Source officiellePage 29 sur 512