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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème Chambre
DTA_2502017_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200194_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004806_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103115_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2306985_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 septembre 2023, la société SMA, en sa qualité d'assureur de la société Union technique du bâtiment, représentée par Me Ducrot (SCP Ducrot Associés DPA) demande
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61632b3381886c8c1bac9745
24 janvier 2012
24 janvier 2012
, avocat au barreau de PARIS, toque : P 470 SCP DUFFOUR & ASSOCIES SA COVEA RISKS [Adresse 3] [Localité 9] représentée par la SCP Nicolas GAULTIER et Catherine KISTNER GAULTIER (avoués à la Cour
Source officielleR E F E R E
69c0814dcdc6046d4797c2e6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Sur la demande de provision de la SAS T.D-DISTRIBUTION THEVENIN DUCROT-DISTRIBUTION : En droit.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0be5e2cdc6046d47269e93
12 mai 2026
12 mai 2026
PAPPINI & ASSOCIES - Me Alban JARS - [Adresse 3] [Localité 3] ET - La soriété PDF [Localité 4] [Adresse 4] [Localité 5] DÉFENDEUR - représenté(e) par DÉFENDEUR - représenté(e) par SELARL AVOCALF - DUFOUR
Source officielle1ère Chambre
6864c20731953a33f9365edb
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Jean-marie LETONDOR de la SCP LETONDOR - GOY LETONDOR - MAIROT, avocat au barreau de JURA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE SA ONE [Adresse 10] [Localité 6] Représentant : Me Julie DUFOUR
Source officielle6ème chambre
DTA_2506551_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Soli, président-rapporteur ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Bossuet, conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2026.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2210111_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Ausseil, conseiller ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. Le rapporteur, signé M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2210132_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Ausseil, conseiller ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. Le rapporteur, signé M.
Source officielleciv3
613720f7cd580146773efdc3
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Dufour, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Giannotti, conseiller, les observations de la SCP Tiffreuu et Thouin-Palat, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720f7cd580146773efdf1
3 mai 1989
3 mai 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société Uniteco, de
Source officielleciv3
61372102cd580146773f0381
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Dufour, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la Banque Hervet, de la SCP
Source officielleciv3
61372107cd580146773f0655
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Le Comptoir des entrepreneurs
Source officielleciv3
61372107cd580146773f065c
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; - 2 - Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les observations de la SCP Martin-Martinière et Ricard, avocat de M.
Source officielleciv3
61372108cd580146773f06f7
28 juin 1989
28 juin 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de Me Cossa, avocat des époux C..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
6137210acd580146773f0802
28 juin 1989
28 juin 1989
Dufour, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de Me Foussard, avocat de L'Office public d'aménagement et de constructions de la
Source officielleciv3
6137210acd580146773f0805
28 juin 1989
28 juin 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bonodeau, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat des époux X..., de Me Vincent, avocat des consorts
Source officiellePage 29 sur 428
DUFROU, Céline, Paule, Marcelle
27/11/2025
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DUFROUX, Cyril
28/05/2023
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ecurie cyril dufroux, dufroux, cyril
27/09/2022
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DUFROU, Céline, Paule, Marcelle
17/06/2022
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Joli Berceau, DUFROU, Céline, Paule, Marcelle
11/02/2022
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