places de porcs de plus de 30 kg) 450 Bovins (UGB) (70 dans le cas des jeunes agriculteurs tels que définis par le 3° 90 Volailles de ponte, palmipèdes (équivalent poule pondeuse) 20 000 Poulets, dindes et pintades (mètres carrés

Article R*421-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 53

Code de l'urbanisme

du voyage, constituant l'habitat permanent des gens du voyage ; m) L'aménagement de terrains bâtis ou non bâtis pour permettre l'installation d'au moins deux résidences démontables créant une surface de plancher totale supérieure à quarante mètres carrés

Article R3335-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 53 > 52

Code général des collectivités territoriales

La population prise en compte pour déterminer ce revenu par habitant et le nombre d'habitants au kilomètre carré est celle définie au premier alinéa de l'article L. 3334-2 ; 5° Les taux d'imposition de taxe foncière sur les propriétés bâties sont ceux

Article 1518 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 36

Code général des impôts

. – La valeur locative des propriétés bâties évaluée dans les conditions prévues au II de l'article 1498 est mise à jour, chaque année, par application du tarif par mètre carré, déterminé conformément au I du présent article, à la surface pondérée du

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

Surface nette (en mètres carrés) (3) (4) : Nombre d'exposants (3) (4) : Nombre de visites (3) (4) : Nombre de visiteurs (3) (4) : Nombre de visiteurs professionnels (1) (3) (4) : Dont nombre de visiteurs étrangers (1) (3) (4) : Nombre d'exposants étrangers

Article Annexe VI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

Code de commerce

d'activité (4) : Liste limitative de produits ou services présentés déterminée par l'organisateur, dite nomenclature (si salon tel que défini aux 1° et 2° de l'article R. 762-4) (4) : Caractéristiques chiffrées (Estimations) Surface nette (en mètres carrés

LEGIARTI000028786110

—

Bordeaux 0240045U Collège Charles de Gaulle LA COQUILLE Bordeaux 0240016M Collège Arnault de Mareuil MAREUIL Bordeaux 0241007P Collège Giraut de Borneil EXCIDEUIL Bordeaux 0332283C Collège François Mitterrand CRÉON Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel

Article 9

—

terre et des liaisons équipotentielles : A la construction, dans tous les cas ; Tous les trois ans, vérification par une mesure électrique de la continuité des circuits de terre des postes, lorsque le conducteur de terre a moins de 25 millimètres carrés

Article 1

—

l'installation ; Zone en cours d'exploitation : zone à exploiter ouverte au stockage des déchets ; Zone isolée : portion du territoire ne comptant pas plus de 500 habitants et dont la densité de population est inférieure ou égale à 5 habitants par kilomètre carré

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

services présentés déterminée par l'organisateur, dite nomenclature (si salon tel que défini aux 1° et 2° de l'article R. 762-4) (4) : Caractéristiques chiffrées de la manifestation (Estimations pour les nouvelles manifestations, Surface nette (en mètres carrés

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

Article ANNEXE

—

de 1 centimètre et 1,3 centimètre de côté, avec une tolérance de plus ou moins 0,5 millimètre, le premier carré se situant à l'intérieur du second.

Article Annexe I

—

Cellules La surface maximale des cellules à température positive est égale à 3 000 mètres carrés en l'absence de système d'extinction automatique d'incendie et 6 000 mètres carrés en présence d'un système d'extinction automatique d'incendie adapté à la

Article Annexe 8

—

Racine carrée. Système métrique. Nombres complexes ; conversion des heures, minutes et secondes de temps ; conversion des degrés, minutes et secondes d'arcs ; radians.

Article M 5

—

sont autorisées sous réserve que les dispositifs de franchissement (sas) répondent aux dispositions suivantes : – le sas et les escaliers éventuels y débouchant sont considérés comme des dégagements accessoires ; – sa surface est d'au moins 6 mètres carrés

Article 3

—

Pour l'application de ces dispositions aux logements dont le loyer n'est pas plafonné, un loyer de référence égal à 20 F mensuels par mètre carré de surface habitable se substitue au loyer plafond.

Article T 44

—

. - L'emploi de conducteurs d'une section inférieure à 1,5 millimètre carré est interdit. § 9. - Si les appareils nécessitent une mise à la terre, leur borne de terre doit être reliée aux conducteurs de protection visés à l'article T 42.

Article 50-3

—

La puissance installée pour l'éclairage est inférieure ou égale à 1 watt par mètre carré de surface de référence et par tranche de niveaux d'éclairement moyen à maintenir de 100 lux sur la zone à éclairer.

Article 89

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 26

Code général des impôts, annexe III

mentionnée à l'article L. 631-13 du code de la construction et de l'habitation est celui prévu à l'article 87. 2° Pour les résidences services qui accueillent au moins 75 % de personnes âgées de 75 ans ou plus, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré

Article L143-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 43

Code rural (nouveau)

construction, aux aménagements industriels ou à l'extraction de substances minérales ; b) A la constitution ou à la préservation de jardins familiaux compris à l'intérieur d'agglomérations, à condition que leur superficie n'excède pas 1 500 mètres carrés

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