Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912cf
20 mars 2014
20 mars 2014
Représentée par Maître Arnaud ROIRON de la SELARL VINCENT ROIRON LAROCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0132 substitué par Maître Claude LAROCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0132 Maître
Source officielle7ème chambre
69eb86a5cdc6046d4763accf
1 avril 2025
1 avril 2025
Nicolas YATZIMIRSKY, Président [Adresse 2] comparant par le Cabinet AUGUST DEBOUZY [Adresse 3] En présence de : CGEA IDF OUEST [Adresse 4] Comparant par Me Julia VINCENT [Adresse 5] SCP ABITBOL & [L]
Source officielle7ème chambre
69eb86c8cdc6046d4763af3c
1 avril 2025
1 avril 2025
[K] [E], Président [Adresse 2] comparant par le Cabinet AUGUST DEBOUZY [Adresse 3] En présence de : CGEA IDF OUEST [Adresse 4] Comparant par Me Julia VINCENT [Adresse 5] SCP ABITBOL & [P] mission conduite
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af7ed3cdc6046d4718f8a0
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ORONOTZ Stéphanie Greffier présent lors des débats TACHOIRES FABRICE Présents au prononcé du jugement : M.
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5b047cdc6046d47dcb1b6
2 avril 2025
2 avril 2025
L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SARL ATELIER FERNAND [C] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent
Source officielle.
69b77f3ecdc6046d47d0e1ef
2 avril 2025
2 avril 2025
Vincent BOITEL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61629f7435a5d4e0c2ddc9e7
27 mars 2013
27 mars 2013
ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour avocat plaidant la SELAS F.M.G.D & ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS, toque : G0156) représentée par Me Vincent
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100126
4 février 2015
4 février 2015
Vincent X..., sur la motomarine qu'il pilotait, a été projetée en arrière lors d'une accélération ; qu'à la suite de sa chute, elle a été gravement blessée par la pression de la turbine du véhicule ; que
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:469075.20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Il résulte du point 2.5. du titre 2 de l'annexe III du règlement que, lorsque le produit biocide contient une substance active à base de microorganismes qui a été fabriquée dans des lieux ou selon des
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e21b
15 octobre 1974
15 octobre 1974
DECIDANT QUE LA MECONNAISSANCE COMPLETE DE CES REGLES PAR LES OFFICIERS DE POLICE JUDICIAIRE, ETABLIE INDISCUTABLEMENT PAR LES DOCUMENTS DE LA CAUSE, N'ENTACHAIT LA PROCEDURE D'AUCUNE IRREGULARITE VICIANT
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b518
28 février 2008
28 février 2008
Elle a confié à une société ROLMIK le soin de réaliser les moules nécessaires à la fabrication de ces pièces en matière plastique.
Source officielle3e chambre civile
63cf848aa6687f7c904cbabd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COMPAGNIE IMMOBILIERE DE RESTAURATION (CIR) prise en la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Vincent RIEU de la SCP DORIA
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2601685_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Par des mémoires, enregistrés les 17 février 2026, 4 mars 2026 et 17 mars 2026, le centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône, représenté par la société Cornet Vincent Ségurel (Me Pichon), conclut au
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94584
29 avril 2019
29 avril 2019
représenté par Me Vincent SEQUEVAL, avocat au barreau de NANTES substitué par Me Luc BOURGES, avocat au barreau de RENNES SARL JADE BOWLING [...] [...] [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0d70c25a97f0381f4d57
26 février 2015
26 février 2015
prise en la personne de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Vincent
Source officiellesoc
613724c3cd580146774182b5
31 mai 2006
31 mai 2006
Vincent Hue, domicilié 4 rue de l'Eglise, 50680 Airel, 32 / à Mme Brigitte Lamy, domiciliée clos Amandine, rue de la Crieux, 14990 Bernières-sur-Mer, 33 / à M.
Source officielleTrib. de Commerce
69dab27bcdc6046d47eb3286
3 avril 2026
3 avril 2026
LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la SAS ATHÉA EPH, adresse : [Adresse 1], activité : L'achat et la vente de bijoux fantaisie et autres accessoires de modes en magasin ou sur marchés ; la fabrication
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029288240
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Fabrice Benkimoun, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029288263
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Fabrice Benkimoun, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029288264
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Fabrice Benkimoun, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellePage 29 sur 85