CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 874 résultats pour « Fernadez-Begault »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63dd13ef607c90ab66fa

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

par Me Béatrice LEOPOLD COUTURIER de la SELARL PUGET LEOPOLD - COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R029, INTIMÉS Maître [U] [V], en qualité de liquidateur judiciaire de la SARLU FERNANDEZ

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2500487_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Fernandez a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300854_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de M. B, représentant l'ANSES. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300855_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de M. A, représentant l'ANSES. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300856_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de M. A, représentant l'ANSES. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300857_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de M. A, représentant l'ANSES. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303123_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de Me Deyris, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301939_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - les observations de M. B, - et les observations de M. E, représentant le préfet de la Gironde. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2306368_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de M. B, représentant l'ANSES. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305198_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - les observations de Me Merlet-Bonnan, représentant Mme D présente à l'audience, et de Mme C, représentant la commune de Biganos.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305466_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de M. B, représentant l'ANSES. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2205351_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de Me Lagarde, représentant Mme B, et de Me Lafond, représentant la commune de Cestas.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204606_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - les observations de Me Latour, représentant la requérante, et de Mme A, représentant la commune de Pessac.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203449_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Fernandez, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

JU-6ème chambre

DTA_2401125_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Fernandez, - les conclusions de M. Bourdarie, rapporteur public, - et les observations de Me Ferrer, représentant Mme A..., et de Me Levrero, représentant le CHU de Bordeaux.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402051_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Fernandez, premier conseiller, - les conclusions de M. Bourdarie, rapporteur public, - et les observations de Me Trouillet, représentant la commune d’Oyonnax.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2404527_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Fernandez, - et les observations de Me Esseul, représentant Mme D. Le préfet n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2407927_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - les observations de Me Gonnord, représentant M. A, et de Mme B, représentant le préfet de la Gironde.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300674

Cassation

12 décembre 2024

12 décembre 2024

chambre civile, section 1), dans le litige les opposant à la société coopérative agricole La Cave d'[Localité 1], dont le siège est [Adresse 3], anciennement dénommée Union des Vignerons de l'Ile de Beauté

Source officielle
CA

4e chambre civile

69cf5ccccdc6046d47f38a91

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 26/00574 - N° Portalis DBVK-V-B7K-Q54F APPELANTE : Mme [F] [I] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Estelle FERNANDEZ

Source officielle

Page 29 sur 244

← PrécédentSuivant →