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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
691 résultats pour « Florence BATS »
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EXTRAIT
Article Annexe I
BATTERIE DE SERVICE 4.11.1 BATTERIE DE SERVICE 4.11.1.a.6 Défaut d’étanchéité ou de fixation Mineure 4.12. COFFRE À BATTERIE DE TRACTION 4.12.1.
Article ANNEXE II
AUTORITÉS OU SYMBOLES DRAPEAUX (OU ÉTENDARDS) des forces armées et des formations rattachées Hymne national BATTERIES, SONNERIES SALUTS 1. Président de la République.
Article Annexe II
immobilières 45 000 000 377 100 Retenue à la source sur les revenus 470 000 000 3 938 600 Taxe de mise en circulation 2 100 000 000 17 598 000 Taxe d'environnement pour le recyclage véhicules 290 000 000 2 430 200 Impôt foncier sur les propriétés bâties
Article D251-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 65
moteur qui : 1° Appartient à la catégorie M1 au sens de l'article R. 311-1 du code de la route ; 2° Vérifie l'une des deux conditions suivantes : a) A fait l'objet d'une transformation de véhicule à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie
Article Annexe 1
Mairie de la Bâtie-Montgascon, 38110 La Bâtie-Montgascon. 10330 16 décembre 2008 CUMA des Ecorces. 2, impasse des Lauriers, 17510 Villiers-Couture. 10338 16 décembre 2008 CUMA de la Grèzoise.
Article 2
ITALIE Institut français d'Italie (dont antennes à Bologne, Florence, Milan, Naples, Palerme, Turin et Venise). JAPON Institut français du Japon (dont antennes à Fukuoka, Kyoto, Osaka, Yokohama).
Article 99
A défaut de demande dans le délai prévu aux deux premiers alinéas du présent VI, l'exonération n'est pas accordée pour la cotisation foncière des entreprises et la taxe foncière sur les propriétés bâties établies au titre de 2025.
Article 156
d'évaluation de la valeur locative des bâtiments et terrains mentionnés au I de l'article 1500 du code général des impôts, comprenant notamment : 1° Les variations de valeur locative, les variations de cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties
583 Taxe additionnelle 46 965 820 393 574 Taxe sur les produits nets bancaires 501 126 280 4 199 438 Retenues à la source revenus des non-résidents 418 758 794 3 509 199 Taxe sur les activités de croisière 380 485 972 3 188 472 Propriétés bâties
Les humidimètres alimentés par batterie doivent comporter un dispositif interrompant son fonctionnement lorsque le niveau d'alimentation est inférieur à celui nécessaire au respect des exigences métrologiques. 12.
Article R541-160
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 86 > 69
précédent peuvent demander aux personnes leur apportant des déchets de pneumatiques d'établir une attestation sur l'honneur certifiant qu'elles n'ont pas apporté plus de huit pneumatiques usagés à des distributeurs au cours de l'année. i) S'agissant des batteries
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88
type redressé ou du type impulsionnel. 2° Le générateur de courant comprenant les différents matériels et appareils matériellement réunis en un seul ensemble ou en plusieurs sous-ensembles doit être constitué de l'une des manières suivantes : a) Une batterie
Article Annexe 130-A.2 Partie 2
-Radiocommunications : Zone de navigation ; Liste des matériels avec numéro d'agrément ; Schéma d'implantation du matériel ; Plan des antennes ; Schéma d'alimentation électrique ; Implantation des batteries ; Bilan électrique et calcul justificatif
Article Annexe VIII
.) ; - autres combustibles (plastiques, par exemple issus du recyclage de batteries, granulés issus de la biomasse...) ; - agents réducteurs (coke, électrodes de graphite...) ; - matières premières (calcination du calcaire ou de la dolomie, minerais contenant
Article Annexe 2
: :----------------------------:------------:------------------: : Travaux d'entretien : : : : et de remise en état : : : : des batteries : :
Travaux d'entretien et de remise en état de batteries d'accumulateurs. 2e 1/2 taux. Pulvérisation de lubrifiant de véhicules sous pont-élévateur 2e 1/2 taux. Conduite de machines de reproduction de documents 3e 1/2 taux.
Article 228-10.04
L'alimentation électrique de secours peut être remplacée par la batterie d'un ordinateur portable lorsque cette dernière permet de consulter les ouvrages et documents pour une période de trois heures pour les navires d'une longueur L inférieur à 45 mètres
Impôt forfaitaire des très petites entreprises 153 000 000 1 282 140,00 Taxe de mise en circulation 1 066 800 000 8 939 784,00 Taxe d'environnement pour le recyclage des véhicules 147 300 000 1 234 374,00 Impôt foncier sur les propriétés bâties
sur chiffre d'affaire des services télécom 600 000 000 5 028 000,00 Taxe de mise en circulation 1 221 000 000 10 231 980,00 Taxe d'environnement pour le recyclage des véhicules 144 000 000 1 206 720,00 Impôt foncier sur les propriétés bâties
source sur les revenus des non-résidents 506 600 000,00 4 245 308,00 Taxe de mise en circulation 1 066 800 000,00 8 939 784,00 Taxe d'environnement pour le recyclage des voitures 147 300 000,00 1 234 374,00 Impôt foncier sur les propriétés bâties
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