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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201396
7 juillet 2011
7 juillet 2011
Marche – SILAM ; que cet arrêt statuait à la suite des débats à l'audience du 13 juin 2007 tenue par la chambre commerciale de la cour d'appel de Riom ; que la partie intimée était la SELARL Bauland Gladel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201397
7 juillet 2011
7 juillet 2011
Marche – SILAM ; que cet arrêt statuait à la suite des débats à l'audience du 13 juin 2007 tenue par la chambre commerciale de la cour d'appel de Riom ; que la partie intimée était la SELARL Bauland Gladel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201398
7 juillet 2011
7 juillet 2011
Marche – SILAM ; que cet arrêt statuait à la suite des débats à l'audience du 13 juin 2007 tenue par la chambre commerciale de la cour d'appel de Riom ; que la partie intimée était la SELARL Bauland Gladel
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01584_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
S’il soutient que plusieurs de ces médicaments, à savoir l’insuline glargine, la semaglutide, le candesartan, l’aripiprazole et la lercanidipine, qui ne figurent pas sur le répertoire, daté du mois de
Source officielle6ème chambre
DTA_2407989_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Il ressort toutefois des pièces du dossier, et notamment des observations de l'OFII, que l'insuline Glargine, à action lente, l'insuline Lispro, à action rapide et le médicament Metformine qu'elle prend
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6360ca3f3c369c7f74996eb2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ET ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, avocat postulant Représentée par Me Brigitte AUBRY GLAIN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0113DEC004948407
13 janvier 2009
13 janvier 2009
Brosson 1950 Glaine-Montaigut n o 49506/07 M. Doix 1947 Bagneux n o 49508/07 M. Hébert 1957 Villemoisson sur Orge n o 49511/07 M me Garnier 1951 Vitry-sur-Seine n o 49513/07 M.
Source officielleChambre 3-2
63c1050abf9fd47c90a13580
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Patricia LE TOUARIN LAILLET de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Brigitte AUBRY GLAIN
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302549_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Bowling Rives d’Arcins, Bowling Grand Sud Lattes et Espace SQY, les 30 janvier 2002, 28 novembre 2003 et 15 mars 2006, mentionnent que le siège de la société Bayonne Loisirs était situé au 9 allée de Glain
Source officiellecr
613725f3cd58014677421cd0
6 mars 2002
6 mars 2002
illicitement de telles substances, avec cette circonstance que les faits ont été commis en bande organisée ; " aux motifs qu'Eligio Y... a déclaré connaître Eric N... depuis l'époque où il était glacier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0115DEC001381705
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Russia , no. 44917/08, § 65, 30 September 2010; Gladkiy v. Russia , no. 3242/03, § 88, 21 December 2010; Vasyukov v.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6364bbc9e405357f749eab4e
3 novembre 2022
3 novembre 2022
passation, au crédit du compte courant d'associé 455100, de huit écritures correspondant à diverses dépenses (« coque Iphone remplacement », « paiement espèces frais entretien divers », « paiement espèces glaçons
Source officielleChambre 1-6
69f44cb1cdc6046d472f4c33
30 avril 2026
30 avril 2026
Elle dit avoir effectué les premiers secours et avoir demandé à Mme [V] d'aller chercher des glaçons. Elle a appelé les pompiers qui sont intervenus et qui ont transporté Mme [A] à l'hôpital.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2275712-2442465
26 février 2008
26 février 2008
Another glaring omission identified by the Court was the fact that the 37 police officers who had taken part in the operation were not questioned about the way it had been conducted.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-188864
12 décembre 2018
12 décembre 2018
42526/07 G. 21/06/2016 21/09/2016 41550/02 GADAMAURI ET KADYRBEKOV 05/07/2011 28/11/2011 52431/07 GAVRILOVA 18/10/2016 18/10/2016 1900/04 GELD 27/03/2012 27/06/2012 3242/03 GLADKIY
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 2
69d57c4fcdc6046d47735101
1 avril 2026
1 avril 2026
AXA FRANCE IARD, ès qualités d’assureur de la SCCV SCI ARKADEA [Localité 3] LARDENNE, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Michaël GLARIA de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats
Source officielleChambre sociale
69732439cdc6046d47647398
22 janvier 2026
22 janvier 2026
l'examen et : - pour l'examen du genou gauche, d'une hydrarthrose du genou, d'un genou non inflammatoire, pas de boiterie du déroulement du pas ; à la palpation, hydrarthrose modérée du genou, signe du glaçon
Source officielleChambre pôle social
6630898403169600084135d0
23 avril 2024
23 avril 2024
Ont été assignés en qualité de défendeurs dans la procédure: - le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante, ni comparant ni représenté, - la SELARL Gladel et Associés, mandataires judiciaires
Source officielleChambre Sociale
68806d44bf1211186fbec9fd
22 juillet 2025
22 juillet 2025
certains envois ; qu'elle avait par ailleurs chanté une chanson grivoise au bureau et que le sous-vêtement offert n'était qu'en réponse aux cadeaux de Mme [E] tels que 'pâtes en forme de phallus, boules à glaçon
Source officiellePPP Référés
6a15e31bcdc6046d47053c63
22 mai 2026
22 mai 2026
Daniel GLANDIER, GREFFIER : Madame Frédérique HUBERT, DEMANDERESSE : Société ENEAL RCS [Localité 1] N°461 201 337, [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître Julie NEDELEC, Avocat au barreau
Source officiellePage 29 sur 39