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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2310844_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Goujon, - les observations de Me Rimetz, substituant Me Danset-Vergoten, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2300964_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Goujon-Fischer, président, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2303078_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges visés audit article.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301719_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Goujon, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - les observations de Me Dangleterre, représentant M. et Mme C, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Teboul, représentant

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305620_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Goujon, - les conclusions de M. Vandenberghe, rapporteur publique, - et les observations de Me Briatte, substituant Me Etiembre, représentant la société Alcyon France.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2401945_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Goujon-Fischer, président, - les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique, - et les observations de Me Brice, substituant Me Ormillien, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00162_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Goujon-Fischer, président, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00357_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Goujon-Fischer, président, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 27 septembre 2012, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02710_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

Goujon-Fischer, président, - M. Sibileau, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 février 2023.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2208940_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Goujon, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2209917_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Goujon ; - et les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502368_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00127_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Goujon-Fischer président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00625_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

Goujon-Fischer, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00647_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Goujon-Fischer, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00721_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Goujon-Fischer, président-assesseur, - M. Sibileau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 29 septembre 2022. Le rapporteur, Signé : J.-F.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01505_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Goujon-Fischer, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02322_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Goujon-Fischer, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01789_20220406

Admin. Appel

6 avril 2022

6 avril 2022

Goujon-Fischer premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02097_20220406

Admin. Appel

6 avril 2022

6 avril 2022

Goujon-Fischer, premier conseiller, M. Marchal, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2022. Le rapporteur, Signé : J.-F.

Source officielle

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