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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b4
5 juin 2003
extérieure" ; que le médecin expert Preyval, aprés examen de Madame A... à l'hôpital o elle avait été transférée d'urgence, retient que Madame A... a présenté un "accident vasculaire cérébral avec ischémie
11ème chambre
DTA_2203416_20230404
4 avril 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre depuis 2016 d'une affection de longue durée, à savoir une cardiopathie ischémique et qu'elle bénéficie, à ce titre, d'un suivi de consultation cardiologique
Juge des référés
DCA_25NT01753_20250908
8 septembre 2025
C, né le 9 août 1948, a, dès son réveil, présenté des troubles de la conscience et une hémiplégie conduisant, le 20 mars suivant, à poser le diagnostic d'un accident vasculaire ischémique du tronc cérébral
Reconduite à la frontière
DTA_2408281_20240819
19 août 2024
C, qui abandonne expressément le moyen tiré de l'incompétence de l'auteur de l'arrêté ; - et de Me Iscen, représentant le préfet du Pas-de-Calais, qui conclut au rejet de la requête.
CTX PROTECTION SOCIALE
686c28a5dd7001754d621234
7 juillet 2025
Sur le fond, l’employeur soutient que l’AVC ischémique constaté en avril 2021, deux mois après l’accident du travail, est constitutif d’une lésion nouvelle ; que la présomption d’imputabilité professionnelle
6ème CHAMBRE CIVILE
6865750872b7e1b6bf1d5545
2 juillet 2025
L’intervention chirurgicale du 7 janvier 2021 a mis en évidence une péritonite et une perforation de l’intestin en rapport avec une lésion ischémique, un aspect de pancréatite aiguë et des tissus nécrosés
5ème chambre
DTA_2304383_20260224
24 février 2026
Il soutient que : – l’atteinte ischémique de la moelle épinière survenue au cours de l’embolisation d’une fistule durale pratiquée le 5 mars 2010 ouvre droit à réparation au titre de la solidarité nationale
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00137_20230202
2 février 2023
Il a été adressé par le SAMU au CHU de Poitiers et a été hospitalisé du 16 au 17 juin dans le service de neurologie de cet établissement, où un accident ischémique transitoire a été diagnostiqué.
5ème Chambre
DTA_2005081_20240402
2 avril 2024
Il a été transféré à 15 heures 30 à la clinique Pasteur de J où un écho Doppler a mis en évidence une ischémie aiguë.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2002507_20220916
16 septembre 2022
évaluer les préjudices temporaires supplémentaires en rapport avec certaines complications survenues considérées comme anormales (thrombose mixte veineuse et artérielle de l'aine droite, lésions ischémiques
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02494_20250124
24 janvier 2025
L'enfant est né le même jour à 11 heures en état de mort apparente, et s'il a pu être réanimé et survivre, il a souffert d'encéphalopathie anoxo-ischémique entraînant un handicap moteur, sensoriel, cognitif
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01262
18 septembre 2019
l'absence de compte-rendu synthétique de chacun des conseils de classe; "vous vous êtes déchargée de cette tâche qui vous avait clairement été attribuée sur les deux coordinatrices pédagogiques de l'ISCOM
10e Chambre
60344d055e31413d594cba58
5 janvier 2017
Sur la contradiction contenue dans le rapport, il indique que les experts ont estimé que l'accident vasculaire cérébral qu'a présenté [J] [V] a été d'origine ischémique en période péri-opératoire et serait
6ème chambre
DTA_2200637_20240515
15 mai 2024
Une ischémie subaigüe avec thrombose de l'artère poplitée et des artères jambières à droite était révélée le 28 mai 2018, et M.
2ème chambre
DCA_23TL00485_20250923
23 septembre 2025
Les échographies effectuées les 24 mai et 2 juin 2014 ont confirmé une nécrose testiculaire droite par ischémie en relation avec une lésion per-opératoire de l'artère spermatique droite.
DCA_23TL00542_20250923
DCA_22BX00453_20250925
25 septembre 2025
souffert de tétraparésie spastique et ne souffre pas d'anomalie au niveau de son développement psychomoteur ; il présente une déformation crânienne du type scaphocéphalie qui n'a aucun lien avec l'anoxo-ischémie
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2512937_20251007
7 octobre 2025
Elle s’est alors inscrite pour suivre une formation de négociateur technico-commercial à l’établissement « ISCE Alternance » de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) avec une rentrée décalée au 12 février
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0416JUD006305413
16 avril 2015
L’électrocardiogramme effectué indiqua une légère tachycardie sans altération de type ischémique.
DTA_2310487_20251031
31 octobre 2025
Une imagerie médicale par résonnance magnétique (IRM) médullaire réalisée le 28 novembre 2017 a mis en évidence une ischémie de la partie terminale de la moelle épinière.
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