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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869b4

Appel

5 juin 2003

5 juin 2003

extérieure" ; que le médecin expert Preyval, aprés examen de Madame A... à l'hôpital o elle avait été transférée d'urgence, retient que Madame A... a présenté un "accident vasculaire cérébral avec ischémie

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2203416_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre depuis 2016 d'une affection de longue durée, à savoir une cardiopathie ischémique et qu'elle bénéficie, à ce titre, d'un suivi de consultation cardiologique

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT01753_20250908

Admin. Appel

8 septembre 2025

8 septembre 2025

C, né le 9 août 1948, a, dès son réveil, présenté des troubles de la conscience et une hémiplégie conduisant, le 20 mars suivant, à poser le diagnostic d'un accident vasculaire ischémique du tronc cérébral

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2408281_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

C, qui abandonne expressément le moyen tiré de l'incompétence de l'auteur de l'arrêté ; - et de Me Iscen, représentant le préfet du Pas-de-Calais, qui conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c28a5dd7001754d621234

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Sur le fond, l’employeur soutient que l’AVC ischémique constaté en avril 2021, deux mois après l’accident du travail, est constitutif d’une lésion nouvelle ; que la présomption d’imputabilité professionnelle

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6865750872b7e1b6bf1d5545

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L’intervention chirurgicale du 7 janvier 2021 a mis en évidence une péritonite et une perforation de l’intestin en rapport avec une lésion ischémique, un aspect de pancréatite aiguë et des tissus nécrosés

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2304383_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Il soutient que : – l’atteinte ischémique de la moelle épinière survenue au cours de l’embolisation d’une fistule durale pratiquée le 5 mars 2010 ouvre droit à réparation au titre de la solidarité nationale

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00137_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Il a été adressé par le SAMU au CHU de Poitiers et a été hospitalisé du 16 au 17 juin dans le service de neurologie de cet établissement, où un accident ischémique transitoire a été diagnostiqué.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005081_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Il a été transféré à 15 heures 30 à la clinique Pasteur de J où un écho Doppler a mis en évidence une ischémie aiguë.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2002507_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

évaluer les préjudices temporaires supplémentaires en rapport avec certaines complications survenues considérées comme anormales (thrombose mixte veineuse et artérielle de l'aine droite, lésions ischémiques

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02494_20250124

Admin. Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

L'enfant est né le même jour à 11 heures en état de mort apparente, et s'il a pu être réanimé et survivre, il a souffert d'encéphalopathie anoxo-ischémique entraînant un handicap moteur, sensoriel, cognitif

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01262

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

l'absence de compte-rendu synthétique de chacun des conseils de classe; "vous vous êtes déchargée de cette tâche qui vous avait clairement été attribuée sur les deux coordinatrices pédagogiques de l'ISCOM

Source officielle
CA

10e Chambre

60344d055e31413d594cba58

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

Sur la contradiction contenue dans le rapport, il indique que les experts ont estimé que l'accident vasculaire cérébral qu'a présenté [J] [V] a été d'origine ischémique en période péri-opératoire et serait

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200637_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Une ischémie subaigüe avec thrombose de l'artère poplitée et des artères jambières à droite était révélée le 28 mai 2018, et M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00485_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Les échographies effectuées les 24 mai et 2 juin 2014 ont confirmé une nécrose testiculaire droite par ischémie en relation avec une lésion per-opératoire de l'artère spermatique droite.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00542_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Les échographies effectuées les 24 mai et 2 juin 2014 ont confirmé une nécrose testiculaire droite par ischémie en relation avec une lésion per-opératoire de l'artère spermatique droite.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00453_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

souffert de tétraparésie spastique et ne souffre pas d'anomalie au niveau de son développement psychomoteur ; il présente une déformation crânienne du type scaphocéphalie qui n'a aucun lien avec l'anoxo-ischémie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2512937_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle s’est alors inscrite pour suivre une formation de négociateur technico-commercial à l’établissement « ISCE Alternance » de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) avec une rentrée décalée au 12 février

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0416JUD006305413

Admin. suprême

16 avril 2015

16 avril 2015

L’électrocardiogramme effectué indiqua une légère tachycardie sans altération de type ischémique.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2310487_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Une imagerie médicale par résonnance magnétique (IRM) médullaire réalisée le 28 novembre 2017 a mis en évidence une ischémie de la partie terminale de la moelle épinière.

Source officielle

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