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734 résultats pour « Jean-Loup Bourges »

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LEGIARTI000030366518

—

MILLAU-SAINT-BEAUZELY-VEZINS Code CPU 01121 Libellé CPU CPAM Rodez Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 010780054 Finess géographiques 010000024 Etablissement CH DE BOURG-EN-BRESSE

Article Annexe 1

—

17,9 28,0 45,7 62,4 10,6 GARE DU JURA CHARMONT-SOUS-BARBUISE 19,6 30,6 49,9 68,3 11,6 GARE DU JURA MACON CENTRE 7,3 11,2 18,1 23,9 4,3 GARE DU JURA FEILLENS 7,3 11,2 18,1 23,9 4,3 GARE DU JURA REPLONGES 7,3 11,2 18,1 23,9 4,3 GARE DU JURA BOURG

Article Annexe I

—

65 COTES DU MARMANDAIS R 66 COTES DU MARMANDAIS Rs 66 MONTRAVEL B 62 BORDEAUX rouges et rosés : BORDEAUX R 56 BORDEAUX SUPÉRIEUR R 55 BORDEAUX + mention Clairet R 56 BORDEAUX Rs 56 Côtes : BLAYE R 49 BOURG

Article 8

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Annecy Moutiers Saint-Jean-de-Maurienne Mont-Blanc. Pontivy Morbihan. Briey Sarguemines Moselle. Cosne Clamecy Moulins-Engilhert Nièvre. Avesnes Nord. Clermont Senlis Oise. Domfront Argentan Orne. Malmédy Ourthe.

Article Annexe 39

—

Rue Jean-Cocteau du numéro 1 au numéro 17. Rue Renoir du numéro 2 au numéro 12. Rue Seurat n° 1. Limite ouest de la parcelle AE 250 incluse.

LEGIARTI000051471575

—

Montpellier Université de Nantes Université de Paris Cité Université de Rennes Université de Strasbourg Université de Toulouse Université Grenoble-Alpes Université Gustave Eiffel Université Paris-Saclay Université Sorbonne Université Université Toulouse 2 Jean

Article Annexe 2

—

FR221 Aisne. 02002 Achery ; 02006 Aisonville-et-Bernoville ; 02013 Amifontaine ; 02014 Amigny-Rouy ; 02016 Andelain ; 02029 Attilly ; 02049 Barisis ; 02058 Beaurieux ; 02064 Belleu ; 02077 Berzy-le-Sec ; 02106 Bourg-et-Comin ; 02110 Braine ; 02160

Article Annexe I

—

LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ FISCALE DATE DE CRÉATION 06 - Alpes-Maritimes SIP de Valbonne CDI de Valbonne Trésorerie de Bar-sur-Loup 1er juillet 2013

Article (10 à 14)

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D 5 Extrémité MARSEILLE Extrémité MARSEILLE 13 D 5 Extrémité MARSEILLE D 568 MARSEILLE 13 D 559 A 50 MARSEILLE Limite département 13/83 LA CIOTAT 13 VC Boulevard de Saint-Loup

Article Annexe I

—

Midi-Pyrénées Eternit, établissement d'Albi, route de Terssac, bourg, BP 1, 81150 Terssac : de 1971 à 1997 ; Ferbeck et Vincent, 41, rue de la République, 31700 Beauzelle : de 1916 à 1985 ; MPI, usine de Bouque-de-Lens, 31260 Mazères : de 1960 à 1996

Article Annexe II

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facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 260016910 FINESS géographiques 260000120 Etablissement HOPITAUX DRÔME NORD Code comptable 026020 Ville du comptable ROMANS-BOURG

Article 1

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Bourges. Muséum d'histoire naturelle Gabriel-Foucher. Eure-et-Loir (28). Chartres. Muséum des sciences naturelles et de Préhistoire. Indre (36). Langé. Musée de géologie régionale. Le Blanc. Musée ornithologique. Indre-et-Loire (37).

LEGIARTI000036589599

—

CFPPA de Rethel, route de Novion, 08300 RETHEL x x CFPPA du Lauragais, 935, avenue du Dr-Laënnec, BP 1101, 11491 CASTELNAUDARY CEDEX x x x MFR Rhône-Alpilles, 2, rue de la Garrigue, 13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU x x x x MFR de la Châtaigneraie, Le Bourg

Article 1

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Sud (Toulon) 650 000 0 5 000 Le directeur de la plate-forme commissariat Sud Plate-forme commissariat Sud -Ouest (Bordeaux) 200 000 100 5 000 Le directeur de la plate-forme commissariat Sud-Ouest Groupement de soutien de la base de défense de Bourges

Article ANNEXE I

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30130 Genolhac. 425,75 30139 Lanuejols. 1 199,54 30157 Mars. 92,32 30201 Ponteils-et-Bressis. 489,40 30297 Saint-Sauveur-Camprieu. 2 043,46 30339 Valleraugue. 3 102,51 Isère 38052 Le Bourg-d'Oisans

Article 1

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de formation syndicale de l'université Nancy-II, 138, avenue de la Libération, BP 3409, 54015 Nancy Cedex ; Institut du travail de l'université Montesquieu (Bordeaux-IV), avenue Léon-Duguit, 33608 Pessac Cedex ; Institut du travail de l'université Jean-Monnet

Article Annexe I

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DDE 17 DDE 17 Sans objet Boutonne à partir de Saint-Jean-d'Angély. Seudre à partir de Saint-André-de-Lidon. Seugne à partir de Jonzac. Dordogne amont. Dordogne à partir d'Argentat.

Article 1

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et travailleuses des secteurs d'activités sanitaires et sociaux solidaires, unitaires et démocratiques (IFET-SUD), 70, rue Philippe-de-Girard, 75018 Paris ; Institut de formations syndicales UNSA santé sociaux (IFSU2S), 21, rue Lohitzun, 64500 Saint-Jean-de-Luz

Article Annexe III

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B56249 Pandora Concarneau C24544 Belamy Nantes C54647 Simbad II Vannes E79224 Vixit Paris P 6316 Geoana Marseille 172270 Charles Ashley Boulogne 851816 Nigeoir Paris P 01726 Lefada Marseille MA223163 Lili-Flore Saint-Malo 109532 Jean-Marie

LEGIARTI000032745231

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LISTE DES NAVIRES LABELLISÉS EN 2007 ET BÉNÉFICIANT D'UN RENOUVELLEMENT DU LABEL BIP EN 2015 NON DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION ANDRE JEAN MARSEILLE MA 308153 ATALANTE NICE NI B12386 BEG HIR AURAY AY 176132

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