Jean-Max XC..., demeurant au Bourg à Macouba (Martinique), 33°) M. Michel XC..., demeurant au Bourg à Macouba (Martinique), 34°) M.

A... et de la société Marie-Pierre Badet-Bleriot, Jean-Jacques A..., Catherine André A..., l'avis de M.

Jean-Marie XU..., demeurant à Rouvroy (Pas-de-Calais), ..., 44°) M. Jean-Marc YX..., demeurant à Tourcoing (Nord), ..., 45°) M. Pierre YZ..., demeurant à Croix (Nord), ..., 46°) M.

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Claude F..., demeurant à Toulon (Var), villa Les Hirondelles, impasse Bellevue, 2°/ Mlle Marie

d'un arrêt rendu le 5 septembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de Mlle Michèle X..., demeurant ..., agissant en sa qualité d'ayant-droit de sa mère décédée Jeanne

Jean-Marie Y..., agriculteur, a été blessé par la ruade d'une pouliche qu'il se disposait à transporter dans le camion de son père jusqu'à la ferme du propriétaire de l'animal, M.

JEAN-MARIE ET Y...

Jean-Paul, - LA SOCIÉTÉ NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO-FRANCE, civilement responsable, - LA SOCIÉTÉ SYNERGIE TRAVAIL TEMPORAIRE, - A...

DE LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE D'OEYREGAVE, MAIS QUE CETTE DECISION A ETE CASSEE PAR L'ARRET SUSVISE ; QU'IL S'ENSUIT QUE LA DECISION CRITIQUEE, QUI A REFUSE L'INSCRIPTION DE DAME JEAN X...

2005 et 11 octobre 2005 arrêt cour cassation du 05 décembre 2006 ARRÊT DU 02 Octobre 2007 APPELANT : Monsieur Jean-Claude X... ... 35170 BRUZ représenté par Maître Marie MLEKUZ, substituant

ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé conformément à l'article 452 du nouveau code de procédure civile par M.

Alain et Jean-Marie X... au profit de la société Agri-Giroux et transcrit le 14 juin 1990, la CMDP a assigné le GAEC et les sociétés Giroux et Agri-Giroux aux fins de condamnation solidaire au paiement

PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a condamné les consorts Y... à payer à M.

ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé par le président en son audience publique du quatorze mars deux

Jean-Paul Y..., en cassation d'une ordonnance rendue le 25 mars 1994 par le président du tribunal de grande instance d'Orléans, LA COUR, en l'audience publique du 11 juin 1996, où étaient présents

X... a été engagé, le 13 mars 1972, en qualité de VRP multicartes par la société STUDIO SM, en vue de la vente de disques, li- vrets, cassettes et tout autre produit que la société pourrait être amenée

AUX ETABLISSEMENTS JACOBY ET CONDUITE PAR JEAN EDOUARD Z...

Jean-Baptiste X... a prêté à M.

Jean-Luc A... ; qu'en 2000, M. Jean-Luc A..., invoquant la disparition de l'état d'enclave des fonds n° 33 et 341, a assigné M.

Jean-Louis D..., demeurant ..., 9 / de M. Robert E... , demeurant ..., 10 / de Mme Marie-Françoise F..., demeurant ..., 11 / de Mme Marie-Paule G..., demeurant ..., 12 / de M.