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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
68e88b423ea43407b9fba4fd
8 octobre 2025
. - Nature de l’accident : Le salarié déclare qu’en poussant une palette dans un avion il aurait ressenti une douleur au coude et dans l’avant-bras gauche - Objet dont le contact a blessé la victime :
CTX PROTECTION SOCIALE
67856bffaaacbea0fe681f5e
9 janvier 2025
Le certificat médical initial daté du 05 octobre 2022, établi par le Docteur [W] [D], médecin généraliste, faisait état d’une “douleur épaule dte (sic)”.
Chambre 21
65b7f5a7858823c56e099c51
24 janvier 2024
C’est un jeu de corps à corps, sans que ni l’un ni l’autre n’arrive à prendre le dessus. On s’empoigne au niveau des bras.
Quatrième Chambre
6966a1edcdc6046d472e032c
8 janvier 2026
Madame [S], se plaignant de douleurs à l'épaule, au bras et à la cheville droites a, à la suite de l'accident, été conduite à l'infirmerie du lycée où lui ont été prodigués des premiers soins.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2218668_20221201
1 décembre 2022
Par un mémoire enregistré le 28 octobre 2022, le centre hospitalier de Rouen représenté par Me Jegu, fait part au tribunal de ses plus expresses protestations et réserves d'usage, s'en rapporte à la justice
cr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR00625
24 janvier 2007
toutefois admis lui avoir dit une fois "arrête ils vont dire que tu la touches" à propos d'Alexandra, mais qu'à l'époque on parlait beaucoup de pédophilie et qu'elle préférait qu'il ne touche pas la jeune
4ème chambre
DTA_2402257_20260512
12 mai 2026
L’intervention chirurgicale s’est soldée par un échec et le jeune C... a dû subir, le 21 novembre 2019, une amputation de la deuxième phalange et de la pulpe nécrosée avec couverture par un lambeau de
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16 avril 2024
à la campagne en raison du port d’une attèle un an et demi incompatible avec la conduite automobile ; avoir été fragilisée psychologiquement par les difficultés rencontrées ; ressentir de grosses douleurs
1ère chambre
635b7201b201587f74be0370
27 octobre 2022
A la demande insistante de la famille, le patient qui souffrait de fortes douleurs abdominales a été revu à 17 heures.
Quatrième Intérêts Civils
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Ces souffrances correspondent à des douleurs à la palpation de l’arête nasale sans déformation, une douleur en regard de l’épaule gauche sans limitation de motricité et sans impotence fonctionnelle, une
Cour d'Appel
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9 novembre 2004
En raison de douleurs ressenties par Monsieur X... au niveau de l'avant bras droit, un examen radiologique était effectué le 9 mars qui mettait en évidence une fracture transversale, déplacée au tiers
6253cb35bd3db21cbdd8d1d7
En raison de douleurs ressenties par Monsieur X... au niveau de l'avant-bras droit, un examen radiologique était effectué le 9 mars qui mettait en évidence une fracture transversale, déplacée au tiers
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01889_20230718
18 juillet 2023
En raison de l'aggravation des douleurs, A B et sa mère se sont présentées, dans la nuit du 5 au 6 juin, à ce même service des urgences.
comm
613724a9cd5801467741755a
4 octobre 2005
X... d'un montant de 132 825 francs pour lequel une régularisation n'est intervenue qu'en juillet 2000 par un jeu d'écritures particulièrement douteux dès lors que l'expert comptable précise qu'il avait
1ère Chambre
DTA_2101091_20230522
22 mai 2023
Le 15 avril 2017, vers 8 heures, Mme E a présenté des douleurs à type de contractions qui ont conduit à la mise en œuvre, par l'équipe médicale, d'un protocole visant à retarder l'accouchement.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0923JUD001589089
23 septembre 1994
Jens Olaf Jersild a rencontré un groupe de jeunes extrémistes à Østerbro, à Copenhague.
5ème Chambre
DTA_2307437_20260414
14 avril 2026
Le Conservatoire botaniste national méditerranéen a expertisé les 22 et 23 mai 2023 le site et dénombré 474 pieds de glaïeul douteux.
9ème Ch Sécurité Sociale
69d7367bcdc6046d479a73a8
8 avril 2026
Il note aussi que les douleurs de l'épaule et du rachis font l'objet d'une prise en charge au centre de la douleur.
6a0e0bf5cdc6046d475a8c87
20 mai 2026
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
Pôle 6 - Chambre 12
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24 janvier 2025
S'est plainte de douleurs à la poitrine côté gauche' auprès de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne.
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