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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

68e88b423ea43407b9fba4fd

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

. - Nature de l’accident : Le salarié déclare qu’en poussant une palette dans un avion il aurait ressenti une douleur au coude et dans l’avant-bras gauche - Objet dont le contact a blessé la victime :

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856bffaaacbea0fe681f5e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le certificat médical initial daté du 05 octobre 2022, établi par le Docteur [W] [D], médecin généraliste, faisait état d’une “douleur épaule dte (sic)”.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65b7f5a7858823c56e099c51

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

C’est un jeu de corps à corps, sans que ni l’un ni l’autre n’arrive à prendre le dessus. On s’empoigne au niveau des bras.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6966a1edcdc6046d472e032c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Madame [S], se plaignant de douleurs à l'épaule, au bras et à la cheville droites a, à la suite de l'accident, été conduite à l'infirmerie du lycée où lui ont été prodigués des premiers soins.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2218668_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Par un mémoire enregistré le 28 octobre 2022, le centre hospitalier de Rouen représenté par Me Jegu, fait part au tribunal de ses plus expresses protestations et réserves d'usage, s'en rapporte à la justice

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR00625

Cassation

24 janvier 2007

24 janvier 2007

toutefois admis lui avoir dit une fois "arrête ils vont dire que tu la touches" à propos d'Alexandra, mais qu'à l'époque on parlait beaucoup de pédophilie et qu'elle préférait qu'il ne touche pas la jeune

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2402257_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

L’intervention chirurgicale s’est soldée par un échec et le jeune C... a dû subir, le 21 novembre 2019, une amputation de la deuxième phalange et de la pulpe nécrosée avec couverture par un lambeau de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

663a6cc472c3aeb182129ea1

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

à la campagne en raison du port d’une attèle un an et demi incompatible avec la conduite automobile ; avoir été fragilisée psychologiquement par les difficultés rencontrées ; ressentir de grosses douleurs

Source officielle
CA

1ère chambre

635b7201b201587f74be0370

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

A la demande insistante de la famille, le patient qui souffrait de fortes douleurs abdominales a été revu à 17 heures.

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

69654a58cdc6046d470fdd85

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ces souffrances correspondent à des douleurs à la palpation de l’arête nasale sans déformation, une douleur en regard de l’épaule gauche sans limitation de motricité et sans impotence fonctionnelle, une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871b9

Appel

9 novembre 2004

9 novembre 2004

En raison de douleurs ressenties par Monsieur X... au niveau de l'avant bras droit, un examen radiologique était effectué le 9 mars qui mettait en évidence une fracture transversale, déplacée au tiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d7

Appel

9 novembre 2004

9 novembre 2004

En raison de douleurs ressenties par Monsieur X... au niveau de l'avant-bras droit, un examen radiologique était effectué le 9 mars qui mettait en évidence une fracture transversale, déplacée au tiers

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01889_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

En raison de l'aggravation des douleurs, A B et sa mère se sont présentées, dans la nuit du 5 au 6 juin, à ce même service des urgences.

Source officielle
CC

comm

613724a9cd5801467741755a

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

X... d'un montant de 132 825 francs pour lequel une régularisation n'est intervenue qu'en juillet 2000 par un jeu d'écritures particulièrement douteux dès lors que l'expert comptable précise qu'il avait

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101091_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Le 15 avril 2017, vers 8 heures, Mme E a présenté des douleurs à type de contractions qui ont conduit à la mise en œuvre, par l'équipe médicale, d'un protocole visant à retarder l'accouchement.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0923JUD001589089

Admin. suprême

23 septembre 1994

23 septembre 1994

Jens Olaf Jersild a rencontré un groupe de jeunes extrémistes à Østerbro, à Copenhague.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2307437_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Le Conservatoire botaniste national méditerranéen a expertisé les 22 et 23 mai 2023 le site et dénombré 474 pieds de glaïeul douteux.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d7367bcdc6046d479a73a8

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Il note aussi que les douleurs de l'épaule et du rachis font l'objet d'une prise en charge au centre de la douleur.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0bf5cdc6046d475a8c87

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67947fd38ab253a8400fb227

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

S'est plainte de douleurs à la poitrine côté gauche' auprès de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne.

Source officielle

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