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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2304204_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le rapport de Mme Lacroix, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304345_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2025. La rapporteure, A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305590_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacroix, - et les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2402638_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Délibéré après l'audience du 6 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2204628_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Le rapport de Mme Lacroix a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b791
6 février 2008
6 février 2008
MONTPELLIER *- *- *- *- * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 Janvier 2008 en audience publique devant Monsieur Jean- Paul LACROIX
Source officielle3ème chambre
DTA_2108996_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202541_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacroix, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202490_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le rapport de Mme Lacroix a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2104506_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2400216_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Lacroix, – les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2403396_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juillet 2025. La rapporteure, A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2408882_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 février 2025. La rapporteure, A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2412903_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025. La rapporteure, A.
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85341
30 avril 2001
30 avril 2001
RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E T prononcé par Monsieur LACROIX, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame Y..., Greffi re, à
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd86090
27 juin 2002
27 juin 2002
RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E T prononcé par Monsieur LACROIX, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame Z..., Greffière, à
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86341
16 mai 2002
16 mai 2002
les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur LACROIX, Président Madame RIBOULLEAU, Conseiller Madame LACOSTE, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865f7
4 novembre 2002
4 novembre 2002
RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E T prononcé par Monsieur LACROIX, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame A..., Greffière, à
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b0
3 juillet 2003
3 juillet 2003
compte à la Cour composée de : Monsieur LACROIX, Président Madame LACOSTE, Conseiller Monsieur COURTAIGNE, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle1ère Chambre
6985f2bccdc6046d47329037
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MMA IARD ASSURANCE MUTUELLE DEMANDERESSE : Madame [G] [Z], demeurant [Adresse 2] Comparant et plaidant par Me Dominique LACROIX, avocat au barreau de BOURGES DÉFENDERESSE : S.C.
Source officiellePage 29 sur 252
LACIDI HOTELLERIE
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 13 Février 2026 , désignant mandataire judiciaire SELARL ETUDE BALINCOURT représentée par Me Frédéric TORELLI et Me Cyrielle DELEUZE 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail élect
12/04/2026
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LACIDI HOTELLERIE
15/05/2024
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LACIDI HOTELLERIE
26/09/2023
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26/09/2023
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