CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

38 682 résultats pour « Mancel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372691cd58014677426a14

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

Z... la qualité de co-auteurs de douze gouaches illustrant la vie de Marcel Duchamp et ayant donné lieu à l'exécution de transparents exposés à fins de ventes à la galerie Beaubourg de Vence ; Mais

Source officielle

Page 29 sur 1935

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100079

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Marcel E... selon lesquelles ils ont souvent entendu dire Mme Renée X... que « Joël ayant eu son terrain, Marylène et Brigitte auraient le terrain situé près de sa maison » renforcent l'idée d'une donation

Source officielle
CC

soc

613720dbcd580146773eef90

Cassation

9 février 1989

9 février 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MANCELLE D'HLM, dont le siège social est au Mans (Sarthe), ..., BP 102, en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00409

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

ciblée-, qu'il ressortait de ces auditions que le comportement de la salariée avec certains de ses collègues et subordonnés était jugé de manière générale agressif et colérique dans un cadre de lutte

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201822

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

12 janvier 2009, d'un accident du travail à la suite duquel le médecin du travail l'a déclaré apte à la reprise au poste de meuleur avec la restriction de ne pas effectuer de manutention manuelle

Source officielle
CC

civ3

613720afcd580146773ed761

Cassation

16 juillet 1987

16 juillet 1987

Sur le premier moyen : Attendu que la société Mancelle d'habitation à loyer modéré fait grief à l'arrêt attaqué (Angers, 6 janvier 1986) d'avoir décidé qu'elle avait vendu, moyennant le prix de 150.000

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2007:134

droit européen

14 mai 2007

14 mai 2007

#Manuel Ruiz Sanz ym. vastaan Euroopan komissio.#Asia T-112/04.

Source officielle
CC

soc

6137220ccd580146773f9ca6

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

X..., engagé le 1er juin 1980 en qualité de directeur technique et commercial par la société Marcel-France, aux droits de laquelle se trouve la société Mecarden, a été licencié par lettre du 27 septembre

Source officielle
CA

12e chambre

5fd97aba3eb9ae68ed87325a

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

La cour d'appel de Versailles a confirmé le jugement du tribunal de grande instance de Versailles, condamné la société Volum'Embal Logistique à payer des sommes à la société Logistique Epone et condam

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

60794d719ba5988459c48882

Cassation

8 mars 2005

8 mars 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Marcel X..., employé de 1961 à 1978 par la société Rhône-Poulenc

Source officielle
CC

civ1

61372432cd580146774136e2

Cassation

3 février 2004

3 février 2004

Y..., a méconnu les impératifs de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 2 ) qu'en déduisant l'existence d'un don manuel en faveur de M.

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742415a

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

novembre 2005 ; "aux motifs que "les circonstances pour lesquelles David X... a été mis en examen pour vols multiples commis en bande organisée dans les maisons bourgeoises ou châteaux de la région mancelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100827

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Par application du second, sont de manière irréfragable présumées abusives et dès lors interdites, les clauses de ces contrats ayant pour objet ou pour effet, conformément au 6°, de supprimer ou réduire

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

6a0c2569cdc6046d472bc762

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

2026 ont été entendus : Monsieur [U] [Y], représentant légal de l'entreprise, assisté de Madame [Q] [H], Madame [B] [L], représentante des salariés, Les pétitionnaires : La société CONFECTION MANCELLE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0505DEC002691518

Admin. suprême

5 mai 2026

5 mai 2026

Les tribunaux internes ont examiné les preuves de manière équitable et ont fourni un raisonnement suffisant pour leurs décisions.

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

613725a6cd5801467741f807

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

pas ainsi reproché d'avoir personnellement transmis la détention matérielle des explosifs mais d'avoir donné des instructions pour que ces explosifs soient remis par Mikel Z... à Juana X... et à Juan Manuel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00005

Cassation

15 janvier 2025

15 janvier 2025

d'un contenu protégé sur sa plate-forme, il ne commet une faute que s'il s'abstient de l'effacer ou d'en bloquer l'accès promptement, tandis que lorsque l'hébergeur sait ou devrait savoir que, d'une manière

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422e72

Cassation

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Marcel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 septembre 2001, qui a déclaré irrecevable son appel d'une ordonnance du juge d'instruction le renvoyant

Source officielle
CC

civ1

61372378cd5801467740a2fc

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Bretagne en sont membres ; qu'à la suite d'une décision du conseil d'administration de l'UCPT, une note en date du 30 avril 1993 a été diffusée auprès des producteurs, indiquant le choix d'une récolte manuelle

Source officielle
CC

civ1

613721efcd580146773f8dbc

Cassation

15 juillet 1993

15 juillet 1993

Marcel X..., demeurant à Saint-Martin de Fontenay (Calvados), rue des Biganos, n° 1, 2°/ de M. Bernard X..., demeurant à Lisieux (Calvados), rue Roger Aini, n° 34, 3°/ de M.

Source officielle