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1 215 résultats pour « Manon CALLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

68fb978611af6ba0065f4491

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES [Localité 9] S.A.R.L. IPANEMA C/ S.A.S.

Source officielle

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CA

17e Chambre

616290c9e498f0b428bb831e

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

Mme [A] est intervenue pour calmer le jeu faisant notamment remarquer au gardien qu'il était indécent de sa part de s'attaquer à des personnes âgées et fatiguées.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

668440a98bcff606d9c416d1

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

pour un plancher hourdis étayé sans pente », outre le coût, toujours inclus dans le sous poste « maçonnerie élévation » au devis, de la liaison toiture terrasse et toiture actuelle et remise en état de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9c7

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

d'ascenseur pour rectifier une erreur de l'entreprise de maçonnerie, et ce avant toute reprise des travaux.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 6

670d86812f7e5e7b23d8a3c4

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

S'agissant du sol des paliers des cages d'escalier, la notice en date du 06 décembre 2010 prévoit un carrelage de 20x20 cm sur résilient phonique, tandis que la notice en date du 02 juin 2010 prévoit un

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e5dfde28ee420711396

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Les écrous de fixation sont boulonnés contre le parpaing sans contre cale en bois pour répartir la pression de serrage entre la maçonnerie.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

668e2553fcf93851fdd64663

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

- 1-2 : la réalisation de seuils maçonnés ou carrelés et modification de la porte d'entrée pour permettre la pose d'un carrelage L'expert a retenu la mauvaise implantation de la porte d'entrée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00620

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

courante) et béton armé courant » et une spécialisée pour la « restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine ancien ».

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106432_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Si une cage d'escalier s'insère dans l'angle nord-est de la construction, en revanche le reste de cette façade est occupé au dernier étage par des chambres qui ne constituent pas des éléments techniques

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2100489_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

d'escalier, à savoir les parois extérieures des loggias du 2e étage et les parois intérieures des cages d'escalier.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

68ffee717e08341cb4a8cc85

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

En l’espèce, Monsieur [P] [E] [S] [Y] a été mis à disposition de la Société utilisatrice [26] par la Société [37] au poste de maçon coffreur pour la période du 20 mai au 28 juin 2019.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

69d7fc41cdc6046d47af451e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Juge des loyers commerciaux Siégeant en remplacement de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de Paris, conformément aux dispositions de l'article R.145-23 du code de commerce ; assistée de Manon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

653b59c3502b828318c4e61f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Manon

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300380

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

par M. et Mme B..., du vice constitué par le pourrissement des poutres porteuses du plancher haut du rez-de chaussée, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; PAR CES MOTIFS : CASSE

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6793332d32b173f45a7c8df7

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[T] [G] [I] a été embauché en qualité de maçon, en contrat à durée indéterminée à compter du 1er juin 2010, par la société [18] spécialisée dans la maçonnerie générale et le gros 'uvre en bâtiment.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200529_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Ils soutiennent que : - les travaux de maçonnerie, de remise aux normes de l'ascenseur, de réfection partielle de la toiture, de remplacement des appareils de chauffage et les dépenses de plans et études

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200531_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Ils soutiennent que : - les travaux de maçonnerie, de remise aux normes de l'ascenseur, de réfection partielle de la toiture, de remplacement des appareils de chauffage et les dépenses de plans et études

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200532_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Ils soutiennent que : - les travaux de maçonnerie, de remise aux normes de l'ascenseur, de réfection partielle de la toiture, de remplacement des appareils de chauffage et les dépenses de plans et études

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:1014DEC001812391

Admin. suprême

14 octobre 1992

14 octobre 1992

He is represented by Anthony Mahon, a solicitor practising in Glasgow.         The facts as submitted by the parties may be summarised as follows.

Source officielle
CA

19e chambre

6260f9766d9e13277d6e3a3e

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Monsieur [O] [R] né le 07 Février 1987 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Gilles GELEBART, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de MACON

Source officielle