Z... qui avait sollicité en vain le placement de son père sous un régime de protection, que, s'agissant des chèques émis au nom de tiers du 4 mars 1996 au 24 janvier 1998, alors que Marcel X...vivait

Roger G..., ce dernier déclarant avoir agi contre la remise d'une somme d'argent à la demande du docteur Z... ; Attendu qu'au cours de sa garde à vue Roger G... a reconnu également qu'à la demande de Marc

d'appel de BESANCON, du 30 novembre 1988 qui, dans l'information suivie pour établissement d'attestations inexactes et usage, a déclaré l'incompétence du juge d'instruction pour informer à l'égard de Marcel

Marcel X...

Marcel, - Y... Philippe, - Z... Claude, - A...

l’EHPAD Marcel Hardy à lui verser la somme de 80 000 euros, en réparation de son préjudice moral.

Le 27 octobre 1992, alors qu'il effectuait des travaux sur le mur de sa propriété, Monsieur Marcel X...

procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs, manque base légale; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué, après avoir relaxé Jeanne A... du chef d'injures non publiques, a débouté Marcel

ARRET DU 24 JUIN 2003 NR/NG ----------------------- 02/00759 ----------------------- Marcel B.

Association ATRC 86 REFORMATION PARTIELLE COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 14 AVRIL 2004 APPELANT : Monsieur Marcel X...

Association ATRC 86 REFORMATION PARTIELLE COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 14 AVRIL 2004 APPELANT : Monsieur Marcel X...

Nantes d'annuler l'arrêté n° 2019-81-02-DSC n° 873 du 22 mars 2019 par lequel le préfet de la Mayenne a prononcé la fermeture administrative pour une durée de deux mois de son établissement sis Les Mardelles

Marcel X..., survenu le 11 octobre 1980, la société Martin et Cie a été mise en liquidation des biens le 29 juillet 1982, que la société Cofincau a assigné les héritiers de M. Marcel X...

Par un courrier du 4 septembre 2013, l'OPIEVOY a notifié à la SAS Marcel Hamon le décompte général de ce marché dont le solde s'élevait à la somme de 24 026,02 euros TTC au débit de la SAS Marcel Hamon

ET ROBERT DE LACOUR ; ' DÉBOUTER la fondation MARCELLE ET ROBERT DE LACOUR de l'intégralité de ses demandes, fins et prétentions; ' CONDAMNER la fondation MARCELLE ET ROBERT DE LACOUR à verser

heures sans autre précision ; que Madame X... ne donne aucune indication concernant les heures supplémentaires ; que les trois autres attestants, Monsieur Maurice A..., Madame Renée B..., et Monsieur Marc

Marcel Y..., - ordonner « l'exécution provisoire du présent arrêt » (sic). M. Marcel Y... a été déclaré irrecevable à conclure par ordonnance du conseiller de la mise en état du 3 mai 2018.

EHPAD Marcel Hardy la somme de 2 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.