Y..., demeurant ..., Mme Marie-José Y..., demeurant ..., Mme veuve X..., demeurant ..., M. Roger A..., demeurant 19, petite rue des Sablons à Nevers (58000), Mme Brigitte E..., demeurant ..., M.

Joël X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1994 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de Mme Marie José Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José Y..., mandataire judiciaire, domiciliée ..., agissant en sa qualité

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 5 ARRET DU 18 MAI 2011 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au

(Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1991 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de Mme Marie-José X..., demeurant ...

Pierre X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Marie-José X..., épouse Y..., demeurant ..., 4°/ de Mme Marie-Noëlle X..., épouse Y..., demeurant ..., 5°/ de M. Eric X..., demeurant 5 bis, rue E.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt le 1er juin 1993 par

Mme A C, qui a obtenu par une décision du 9 novembre 2021 l'autorisation de changer son prénom de " Marie-José " en " A ", a demandé au garde des sceaux, ministre de la justice par une lettre du le 12

Philippe BRUEY, Conseiller faisant fonction de président, légitimement empêché Mme Marie-José FRANCO, Conseillère Mme Virginie HERMENT, Conseillère en ont délibéré.

Jean-Pierre I..., 2°/ de Mme Marie-José C..., épouse I..., demeurant ensemble Lotissement Alpeme, Chemin de Port Augier à Gien, 83400 Hyères, 3°/ de M.

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société lilloise d'assurances et de réassurances, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai

DOMOFRANCE - [Adresse 1] Représentée par Me Lorraine VIDEAU loco Me Marie-josé MALO de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES, avocat au barreau de Bordeaux DEFENDERESSE : Madame [E] [H] épouse

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Marie-José BOU, Présidente, Madame Caroline BON, Vice présidente placée

Marie-José, 678 Domaine de la Vigne à Bonduez (Nord), 4°) M. Z... Pierre, La Faverie, Jauchay Par Senonches (Eure-et-Loire), 5°) M. Z...

rendu le 27 septembre 1996 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre civile, section B), au profit : 1 / de la Société professionnelle de crédit "SAPC UFIPRO", dont le siège est ..., 2 / de Mme Marie-José

pourvoi formé par la société Rapidocolor, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1997 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit de Mme Marie

d'un arrêt rendu le 20 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section B), au profit : 1°/ de la société Banque Gallière, société anonyme dont le siège est ..., 2°/ de Mme Marie-José

Conseil d'Etat ; le ministre demande au Conseil d'Etat : 1° d'annuler le jugement du 18 février 1986, en tant que par ce jugement le tribunal administratif de Toulouse a annulé, à la demande de Mme Marie-José

Bernard E..., demeurant ... à Dax (Landes), 2 ) Mme Gabrielle E..., demeurant ... à Dax (Landes), 3 ) Mme Marie-José Y..., demeurant ... (Gironde), 4 ) B...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller,